Bulletin officiel n° 41 du 5 novembre 2009
Nominations
Représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire
NOR : MENH0900908A
Emetteur : MEN - DGRH C1-3
Vu arrêté du 22-9-2006 modifié
Article 1 - L'article premier de l'arrêté du 22 septembre 2006 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Membres titulaires
- Au lieu de « Thierry Le Goff, directeur général des ressources humaines, président » ;
- lire Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines, présidente ».
Membres suppléants
- Au lieu de « Valérie Jacotot, adjointe au chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction générale de l'enseignement scolaire » ;
- lire « Claire Patry, adjointe au chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction générale de l'enseignement scolaire ».
Le reste sans changement.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
Fait à Paris le, 20 octobre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte parole du Gouvernementet par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile