Bulletin officiel n°37 du 8 octobre 2009
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
NOR : MENA0900817A
Emetteur : MEN - SAAM A1
Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- STSI B3
Bureau de la qualité, des méthodes et des outils
Au lieu de :
Jacqueline Deschamps
Lire :
Laurence Morandi, contractuelle, chef de bureau à compter du 4 septembre 2009.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 17 septembre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye