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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Choix des langues vivantes étrangères autorisées pour les épreuves des examens du brevet de technicien supérieur

NOR : ESRS2000666N

Note de service n° 2020-020 du 16-1-2020

MENJ - MESRI - DGESIP A1-2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; au directeur du Cned ; au directeur du Siec ; aux cheffes et chefs d'établissement

La présente note de service a pour objet d'actualiser les dispositions réglementaires concernant le choix des langues vivantes étrangères autorisées pour les épreuves des examens du brevet de technicien supérieur (BTS). Elle annule et remplace la note de service n° 2012-0018 du 25 septembre 2012 à compter de la session d'examen 2022.

Épreuves obligatoires

Peuvent faire l'objet d'épreuves obligatoires au BTS :

- langue vivante I : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien ;

 - langue vivante II : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien, créole.

Épreuves facultatives

Peuvent faire l'objet d'épreuves facultatives orales au BTS :

 - allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien, langues régionales d'Alsace, langues régionales des pays mosellans, langue des signes française, créole.

Ces choix ne sont toutefois possibles, tant pour les épreuves obligatoires que facultatives, que s'il est possible d'adjoindre au jury un examinateur compétent, compte tenu de la technicité des BTS. À défaut, un candidat peut être conduit à subir l'épreuve de langue dans une autre académie que celle où il s'est inscrit. Si aucune possibilité ne peut être trouvée, le candidat sera conduit à formuler un autre choix.

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux BTS pour lesquels les arrêtés de spécialités prévoient des modalités particulières concernant le choix de langues. Aucune dérogation à ces dispositions ne pourra être accordée. Il convient d'assurer la plus large diffusion des dispositions de la présente note de service.

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et par délégation,
Le chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
Amaury Fléges