Article 1 - Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche est présidé par le chef du service de l'action administrative et des moyens.
Il comprend la sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale.
Article 2 - Le chef du service de l'action administrative et des moyens est assisté, en tant que de besoin, par les membres de l'administration exerçant des fonctions de responsabilités et intéressés par les questions ou projets de textes soumis à l'avis du comité.
Article 3 - Sont, sur désignation des organisations syndicales, nommés membres du CHSCT :
I - Au titre de l'A&I - Unsa administration centrale
En qualité de membre titulaire :
- Sylvie Courtay
En qualité de membre suppléant :
- Audrey Coquard
II - Au titre de la CGT administration centrale
En qualité de membres titulaires :
- Sylvie Aebischer
- Jean-Michel Dupont
En qualité de membres suppléants :
- Isabelle Kortian
- Maria-Luisa Castellano
III - Au titre du Sgen-CFDT
En qualité de membres titulaires :
- Philippe Marck
- François Plessis
En qualité de membres suppléants :
- Mourad Ben Messaoud
- Nathalie Thomas
IV - Au titre du SNPMEN-Fo
En qualité de membre titulaire :
- Catherine Lecolle
En qualité de membre suppléant :
- Emmanuel Picard
V - Au titre de l'Asamen
En qualité de membre titulaire :
- Marie-Claire Millon
En qualité de membre suppléant :
- Marie-Louise Jan
Article 4 - L'arrêté du 24 février 2015 portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche est abrogé.
Article 5 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 23 janvier 2019
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Mouvement du personnel