bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
NOR : MENA1900444A
Arrêté du 25-11-2019
MENJ - MESRI - SAAM A1
Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 27-12-2018 ; arrêté du 25-1-2019
Sur proposition des représentants de CGT Educ'action
Sur proposition des représentants de CGT Educ'action
Article 1 - L'article 1 de l'arrêté du 25 janvier 2019 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
En qualité de représentants suppléants :
Au lieu de :
- Sylvie Aebischer
Lire :
- Abla Oudjoudi
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait, le 25 novembre 2019
Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque