Bulletin officiel n°9 du 2 mars 2017
Conseils, comités et commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
NOR : MENA1700101A
Arrêté : du 10-2-2017
Emetteur : MENESR - SAAM A1
Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 19-12-2014 ; arrêté du 20-1-2015 modifié ; sur proposition de l'organisation syndicale SNPMEN - FO
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
En qualité de représentants titulaires du personnel :
Au lieu de :
- Francia Jabin, représentant le SNPMEN - FO
Lire :
- Geneviève Vilus, représentant le SNPMEN - FO.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 10 février 2017
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,
Le chef de service, adjoint au secrétaire général,
Christophe Gehin