Bulletin officiel n°45 du 8 décembre 2016
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
NOR : MENA1600869A
Arrêté : du 5-12-2016
Emetteur : MENESR - SAAM A-1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 22-12-2014 modifié
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 modifié susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
En qualité de représentant titulaire du personnel :
Au lieu de :
Nicolas Tariel, représentant le SGEN-CFDT
Lire :
Vincent Larroque, représentant le SGEN-CFDT
Au lieu de :
Audrey Coquard, représentant la CGT-AC
Lire :
Georgette Lebrun, représentant la CGT-AC
En qualité de représentants suppléants du personnel :
Au lieu de :
Vincent Larroque, représentant le SGEN-CFDT
Lire :
Jeannette Kouta-Begnaken, représentant le SGEN-CFDT
Au lieu de :
Philippe Brouassin, représentant la CGT-AC
Lire :
Jean-François Texier, représentant la CGT-AC
Au lieu de :
Georgette Lebrun, représentant la CGT-AC
Lire :
Jean-Michel Dupont, représentant la CGT-AC
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 5 décembre 2016
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin