Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR : modification
NOR : MENH1600772A
Arrêté du 10-10-2016
MENESR - DGRH E2-1
Article 1 - Les dispositions de l'article 1 de l'arrêté du 25 mars 2015 susvisé, sont modifiées ainsi qu'il suit, en ce qu'elles concernent les représentants de l'administration :
Représentants titulaires :
Au lieu de : Marie-Hélène Granier-Fauquert, chef de service, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Lire : Clélia Morali, déléguée à la communication du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Article 2 - Les dispositions de l'article 2 du même arrêté, sont modifiées ainsi qu'il suit, en ce qu'elles concernent les représentants du personnel :
Représentants titulaires :
Au lieu de : Administrateurs civils : Bruno Matteucci
Lire : Administrateurs civils : Madame Emmanuelle Double.
Représentants suppléants :
Au lieu de : Administrateurs civils : Madame Emmanuelle Double
Lire : Administrateurs civils : David Guillarme.
Le reste sans changement.
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 10 octobre 2016
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin