Bulletin officiel n°33 du 15 septembre 2016
Diplôme national du brevet
Épreuve de langue vivante étrangère pour les candidats dits « individuels »
NOR : MENE1620385A
Arrêté : du 19-7-2016 - J.O. du 3-8-2016
Emetteur : MENESR - DGESCO A1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 332-6, D. 332-12, D. 332-16 à D. 332-22 ; arrêté du 31-12-2015 modifié ; avis du CSE du 30-6-2016
Article 1 - Les candidats dits « individuels », mentionnés à l'article 4 de l'arrêté du 31 décembre 2015 susvisé, peuvent choisir au titre de l'épreuve écrite de langue vivante étrangère, conformément aux dispositions de l'article 9 du même arrêté, une des langues vivantes énumérées ci-après : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, coréen, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc et vietnamien.
Le choix de la langue vivante est effectué par le candidat au moment de son inscription, dans la mesure où cette langue fait partie de celles pour lesquelles le recteur de l'académie a ouvert cette possibilité et dispose d'examinateurs compétents.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2017 du diplôme national du brevet.
Article 3 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 juillet 2016
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine