bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°8 du 10 septembre 2015

Classement des collèges au titre de la révision générale du classement des établissements - rentrée 2016

NOR : MENH1500497A

Arrêté du 27-7-2015

MENESR - DGRH E2-3

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24

Article 1 - Le classement des collèges à compter de la rentrée 2016 est fixé conformément à la liste jointe en annexe.

 

Article 2 - L'arrêté du 19 septembre 2012 modifié portant classement des collèges au titre de la révision générale du classement des établissements est abrogé à compter de la rentrée 2016.

 

Article 3 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Fait, le 27 juillet 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy