Bulletin officiel spécial n°8 du 10 septembre 2015
Classement des collèges au titre de la révision générale du classement des établissements - rentrée 2016
NOR : MENH1500497A
Arrêté : du 27-7-2015
Emetteur : MENESR - DGRH E2-3
Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24
Article 1 - Le classement des collèges à compter de la rentrée 2016 est fixé conformément à la liste jointe en annexe.
Article 2 - L'arrêté du 19 septembre 2012 modifié portant classement des collèges au titre de la révision générale du classement des établissements est abrogé à compter de la rentrée 2016.
Article 3 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait, le 27 juillet 2015
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy