bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1300295A

Arrêté du 13-6-2013

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2012-767 du 24-5-2012 ; décret n° 2012-777 du 24-5-2012 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au lieu de
DGRH B1
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires
Bruno Dupont, ADMENESR, adjoint au sous-directeur des études de gestion prévisionnelle et statutaires

DGRH B1-3
Bureau des études statutaires et réglementaires
Marc Teissier, administrateur civil, chef du bureau des études statutaires et réglementaires

Lire :

DGRH B1
Sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires
Nathalie Escaffre-Andrieu, ADMENESR, adjointe au sous-directeur des études de gestion prévisionnelle et statutaires

DGRH B1-3
Bureau des études statutaires et réglementaires
Corinne Labourel, APAENES, chef du bureau des études statutaires et réglementaires

Article 2 - Le présent arrêté sera publié aux bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 13 juin 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin