bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Abibac

NOR : MENE1224074A

Arrêté du 25-5-2012 - J.O. du 9-6-2012

MEN - DGESCO-DEI

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ; accord de Mulhouse du 31-5-1994 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne et l'arrangement administratif du 11-5-2006 ; décisions de la 55ème commission franco-allemande des experts pour l'enseignement général du 23-3-2012 ; arrêté du 2-6-2010, modifié par arrêté du 6-4-2011 ; arrêté du 31-5-2011

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 31 mai 2011 susvisé est modifiée comme suit :
Après les mots : 
« Liste des établissements proposant une section binationale Abibac »
sont ajoutés les mots suivants :
« En France ».

Après la ligne suivante :

Académie d'Aix-Marseille

Lycée Saint-Charles, (2007) (*) Marseille

Il est inséré une ligne ainsi rédigée :

 

Lycée Philippe-de-Girard, (2012) (*) Avignon

Après la ligne suivante :

Académie de Nantes

Lycée Joachim-du-Bellay, (2011) (*) Angers

Il est inséré une ligne ainsi rédigée :

 

Lycée de-Lattre-de-Tassigny, (2012) (*) La Roche-sur-Yon

Après la ligne suivante :

Académie de Strasbourg

Lycée Marc-Bloch, (2009) (*) Bischheim

Il est inséré deux lignes ainsi rédigées :

 

Lycée Camille-Sée, (2012) (*) Colmar

 

Lycée Marcel-Rudloff, (2012) (*) Strasbourg

Article 2 - Le tableau ci-dessous est ajouté à la fin de cette annexe.
Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger proposant une section binationale Abibac

Allemagne

Lycée français de Berlin, Berlin (2005) (*)

 

Lycée français de Düsseldorf, Düsseldorf

 

Lycée français, Antoine-de Saint-Exupery, Hambourg

 

Lycée Jean-Renoir, Munich

 

Lycée français Victor-Hugo, Francfort (2005) (*)

(*) Année d'ouverture de la classe de seconde. Pour les établissements sans astérisque, l'ouverture de la classe de seconde est antérieure à 2004.

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 mai 2012

 

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer