bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Programme Éclair

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits : modification

NOR : MENE1200204A

Arrêté du 9-5-2012

MEN - DGESCO B3-2

Vu article L. 211-1 du code de l'éducation ; arrêté du 21-6-2011 ; arrêté du 26-4-2012

Article 1 - Les dispositions de l'arrêté du 26 avril 2012 susvisé sont complétées ainsi qu'il suit dans son annexe 1 (trois écoles supplémentaires appartenant au réseau du collège Romain-Rolland à Nîmes à compter du 1er septembre 2011) :

Académie

Département

Code UAI

Type établissement

Patronyme

Commune

Montpellier

Gard

0300797B

École maternelle

Pont-de-Justice

Nîmes

Montpellier

Gard

0301520P

École élémentaire

Pont-de-Justice

Nîmes

Montpellier

Gard

0301355K

École maternelle

Jean-Zay

Nîmes

Article 2 - Les dispositions de l'arrêté du 26 avril 2012 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
- L'inscription de l'internat d'excellence de Montpellier dans le programme « écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite » (Éclair) prend effet au 1er janvier 2012 (au lieu du 1er septembre 2012)
- Lire

Montpellier

Hérault

0342266D

École collège lycée

Internat d'excellence

Montpellier

- au lieu de

Montpellier

Hérault

0342266D

Collège lycée

Internat d'excellence

Montpellier

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait le 9 mai 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer