Bulletin officiel n°23 du 7 juin 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'édition et du livre
    liste du 4-4-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR CTNX1206650K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Rémunération
    Intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation des personnels relevant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
    arrêté du 7-5-2012 - J.O. du 10-5-2012 (NOR MENF1220270A)
  • Rémunération
    Intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement d'agents publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
    arrêté du 7-5-2012 - J.O. du 10-5-2012 (NOR MENF1221084A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat
    Préparation, déroulement et suivi des épreuves
    rectificatif du 9-5-2012 (NOR MENE1209348Z)
  • Programme Éclair
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits : modification
    arrêté du 9-5-2012 (NOR MENE1200204A)

Personnels

  • Concours de recrutement
    Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues - session 2013
    note de service n° 2012-090 du 23-5-2012 (NOR MENH1223815N)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 2-5-2012 - J.O. du 4-5-2012 (NOR MENH1220992D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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