bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

École primaire

Programmes d'enseignement : modification

NOR : MENE1131499A

Arrêté du 21-11-2011 - J.O. du 7-12-2011

MEN - DGESCO A1-1

Vu code de l'éducation ; article D. 311-5 du code de l'éducation ; décret n° 90-788 du 6-9-1990 modifié ; arrêté du 9-6-2008 ; avis du CSE du 4-11-2011

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé est complétée par les annexes du présent arrêté.

Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 novembre 2011

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer