Bulletin officiel n° 1 du 5 janvier 2012
École primaire
Programmes d'enseignement : modification
NOR : MENE1131499A
Arrêté : du 21-11-2011 - J.O. du 7-12-2011
Emetteur : MEN - DGESCO A1-1
Vu code de l'éducation ; article D. 311-5 du code de l'éducation ; décret n° 90-788 du 6-9-1990 modifié ; arrêté du 9-6-2008 ; avis du CSE du 4-11-2011
Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé est complétée par les annexes du présent arrêté.
Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 novembre 2011
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer