Bulletin officiel n° 3 du 19 janvier 2023 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 870.15 KO Télécharger le BO PDF - 262.78 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire de la santé et de l'environnement Liste (NOR : CTNR2235392K) Commission d'enrichissement de la langue française Réglementation financière et comptable Paie des conseillers techniques sportifs (CTS) affectés à la direction générale de la cohésion et des populations (DGCOPOP) et gérés dans le SIRH RenoiRH MENJ - Guyane Convention du 16-12-2022 (NOR : SPOV2301032X) Convention de délégation de gestion Paie des conseillers techniques sportifs (CTS) affectés en Drajes et gérés dans le SIRH RenoiRH MENJ - Nouvelle-Aquitaine Convention du 23-12-2022 (NOR : SPOV2301036X) Convention de délégation de gestion Paie des conseillers techniques sportifs (CTS) affectés en Drajes et gérés dans le SIRH RenoiRH MENJ - Hauts-de-France Convention du 5-1-2023 (NOR : SPOV2301035X) Convention de délégation de gestion Enseignements primaire et secondaire Évaluations ponctuelles pour l'enseignement scientifique à compter de la session 2024 Note de service du 3-1-2023 (NOR : MENE2236328N) Baccalauréat général Personnels Personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif Année scolaire 2023-2024 Note de service du 13-1-2023 (NOR : MENH2235346N) Détachement Affectation des personnels dans les établissements d'enseignement français en principauté d'Andorre au titre de l'année scolaire 2023-2024 Note de service du 9-1-2023 (NOR : MENH2230507N) Mouvement du personnel Informations générales Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation Arrêté du 9-1-2023 (NOR : MEND2301187A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
