bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 3 du 19 janvier 2023

Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la santé et de l'environnement

Liste (NOR : CTNR2235392K)

Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion

Paie des conseillers techniques sportifs (CTS) affectés à la direction générale de la cohésion et des populations (DGCOPOP) et gérés dans le SIRH RenoiRH MENJ - Guyane

Convention du 16-12-2022 (NOR : SPOV2301032X)

Convention de délégation de gestion

Paie des conseillers techniques sportifs (CTS) affectés en Drajes et gérés dans le SIRH RenoiRH MENJ - Nouvelle-Aquitaine

Convention du 23-12-2022 (NOR : SPOV2301036X)

Convention de délégation de gestion

Paie des conseillers techniques sportifs (CTS) affectés en Drajes et gérés dans le SIRH RenoiRH MENJ - Hauts-de-France

Convention du 5-1-2023 (NOR : SPOV2301035X)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat général

Évaluations ponctuelles pour l'enseignement scientifique à compter de la session 2024

Note de service du 3-1-2023 (NOR : MENE2236328N)

Personnels

Détachement

Personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – Année scolaire 2023-2024

Note de service du 13-1-2023 (NOR : MENH2235346N)

Mouvement du personnel

Affectation des personnels dans les établissements d'enseignement français en principauté d'Andorre au titre de l'année scolaire 2023-2024

Note de service du 9-1-2023 (NOR : MENH2230507N)

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation

Arrêté du 9-1-2023 (NOR : MEND2301187A)