Bulletin officiel n° 1 du 6 janvier 2022 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.5 MO Télécharger le BO PDF - 1.01 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Auditeurs nationaux et académiques Eduform habilités par la commission nationale de labellisation Décision du 15-12-2021 (NOR : MENE2137880S) Formation professionnelle Enseignements secondaire et supérieur Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification Arrêté du 21-12-2021 - JO du 24-12-2021 (NOR : ESRS2133559A) Cadre national sur les attendus des formations Personnels Inscription aux tableaux d'avancement de l'Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche - année 2022 Arrêté du 14-12-2021 (NOR : MENI2137973A) Tableau d'avancement Composition de la commission chargée de donner un avis préalable sur les nominations aux emplois de direction des centres de ressources d'expertise et de performance sportives, de l'École nationale des sports de montagne et de l'École nationale de voile et des sports nautiques : modification Arrêté du 15-12-2021 (NOR : MEND2136403A) Conseils, comités, commissions Personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif - année scolaire 2022-2023 Note de service du 17-12-2021 (NOR : MENH2136156N) Détachement Mouvement du personnel Coordinatrice des inspecteurs santé et sécurité au travail Arrêté du 3-12-2021 (NOR : MENI2137641A) Nomination Directrice par intérim des études de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés Arrêté du 13-12-2021 (NOR : ESRS2137917A) Nomination Administratrice provisoire de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de la Guadeloupe au sein de l'université des Antilles Arrêté du 30-12-2021 (NOR : ESRS2137915A) Nomination Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Rennes au sein de l'université de Brest : modification Arrêté du 30-12-2021 (NOR : ESRS2137916A) Nomination Médiateurs académiques Arrêté du 13-12-2021 (NOR : MENB2136076A) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
