Bulletin officiel n° 7 du 13 février 2020

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire du sport
    liste du 10-1-2020 - J.O. du 10-1-2020 (NOR CTNR1937848K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la santé
    liste du 16-1-2020 - J.O. du 16-1-2020 (NOR CTNR2000029K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Partenariat
    Avenant au protocole d'accord sur l'utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
    avenant du 26-12-2019 (NOR MENE2000032X)
  • Brevet de technicien supérieur
    Reconnaissance par l'État à des écoles techniques privées pour des formations préparant au brevet de technicien supérieur pour la rentrée universitaire 2020
    arrêté du 17-1-2020 - J.O. du 25-1-2020 (NOR ESRS2000718A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Orientation et examens
    Calendrier de la session 2020 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion et de Mayotte
    note de service n° 2020-035 du 4-2-2020 (NOR MENE2002331N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Composition de la commission d'examen des candidatures constituée pour le recrutement du directeur général de l'établissement public réseau Canopé
    arrêté du 7-2-2020 (NOR MENH2000084A)
  • Conseils, comités, commissions
    Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et des membres du jury national du diplôme initial de langue française - année 2020
    arrêté du 14-1-2020 - J.O. du 25-1-2020 (NOR MENE2001191A)
  • Cessation de fonctions
    Directeur général du réseau Canopé
    décret du 21-1-2020 - J.O. du 23-1-2020 (NOR MENH2000753D)
  • Nomination
    Directrice de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie d'Amiens au sein de l'université d'Amiens
    arrêté du 7-2-2020 (NOR ESRS2000024A)
  • Nomination
    Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Sorbonne Université
    arrêté du 7-2-2020 (NOR ESRS2000025A)
  • Nomination
    Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon
    arrêté du 12-2-2020 (NOR ESRS2000026A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Mayotte
    arrêté du 22-1-2020 (NOR MENH2000064A)
  • Nomination
    Secrétaire générale de l'académie de Nancy-Metz
    arrêté du 23-1-2020 (NOR MENH2000065A)
  • Nomination
    Détachement, nomination et classement dans l'emploi de vice-recteur, chef du service de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, adjoint du recteur de l'académie de la Guadeloupe
    arrêté du 18-12-2020 (NOR MENH2000071A)
  • Nominations
    Médiateurs académiques : modification
    arrêté du 21-1-2020 (NOR MENB2000066A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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