Bulletin officiel n° 2 du 9 janvier 2020 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 777.52 KO Télécharger le BO PDF - 500.04 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Label qualité Eduform : modification Décret n° 2019-1390 du 18-12-2019 - J.O. du 19-12-2019 (NOR : MENE1932127D) Formation professionnelle Conditions d'attribution et de retrait du label Eduform Arrêté du 18-12-2019 - J.O. du 19-12-2019 (NOR : MENE1932128A) Formation professionnelle Structures labellisées Eduform Décision du 19-12-2019 (NOR : MENE1900493S) Formation continue Enseignements primaire et secondaire Modification du Code de l'éducation relatif aux recherches et expérimentations Décret n°2019-1404 du 18-12-2019 - J.O. du 20-12-2019 (NOR : MENE1924859D) Recherches et expérimentations Recherches et expérimentations dans les écoles et établissements d'enseignement publics et privés sous contrat et dans les établissements français d'enseignement à l'étranger Décret n° 2019-1403 du 18-12-2019 - J.O. du 20-12-2019 (NOR : MENE1931998D) Recherches et expérimentations Mouvement du personnel Chef de la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 16-12-2019 - J.O. du 20-12-2019 (NOR : MENI1934219A) Cessation de fonctions et nomination Secrétaire général de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur Arrêté du 19-12-2019 (NOR : MENH2000002A) Nomination Intérim des fonctions de vice-recteur de la Polynésie française Arrêté du 12-12-2019 (NOR : MENH2000005A) Nomination Secrétaire général de la région académique Bourgogne-Franche-Comté Arrêté du 17-12-2019 (NOR : MENH1900479A) Nomination Secrétaire général de la région académique Hauts-de-France Arrêté du 17-12-2019 (NOR : MENH1900480A) Nomination Secrétaire général de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes Arrêté du 18-12-2019 (NOR : MENH1900481A) Nomination Secrétaire général de l'académie de Normandie Arrêté du 18-12-2019 (NOR : MENH1900482A) Nomination Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
