bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 2 du 9 janvier 2020

Organisation générale

Formation professionnelle

Label qualité Eduform : modification

Décret n° 2019-1390 du 18-12-2019 - J.O. du 19-12-2019 (NOR : MENE1932127D)

Formation professionnelle

Conditions d'attribution et de retrait du label Eduform

Arrêté du 18-12-2019 - J.O. du 19-12-2019 (NOR : MENE1932128A)

Formation continue

Structures labellisées Eduform

Décision du 19-12-2019 (NOR : MENE1900493S)

Enseignements primaire et secondaire

Recherches et expérimentations

Modification du Code de l'éducation relatif aux recherches et expérimentations

Décret n°2019-1404 du 18-12-2019 - J.O. du 20-12-2019 (NOR : MENE1924859D)

Recherches et expérimentations

Recherches et expérimentations dans les écoles et établissements d'enseignement publics et privés sous contrat et dans les établissements français d'enseignement à l'étranger

Décret n° 2019-1403 du 18-12-2019 - J.O. du 20-12-2019 (NOR : MENE1931998D)

Mouvement du personnel

Cessation de fonctions et nomination

Chef de la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 16-12-2019 - J.O. du 20-12-2019 (NOR : MENI1934219A)

Nomination

Secrétaire général de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur

Arrêté du 19-12-2019 (NOR : MENH2000002A)

Nomination

Intérim des fonctions de vice-recteur de la Polynésie française

Arrêté du 12-12-2019 (NOR : MENH2000005A)

Nomination

Secrétaire général de la région académique Bourgogne-Franche-Comté

Arrêté du 17-12-2019 (NOR : MENH1900479A)

Nomination

Secrétaire général de la région académique Hauts-de-France

Arrêté du 17-12-2019 (NOR : MENH1900480A)

Nomination

Secrétaire général de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes

Arrêté du 18-12-2019 (NOR : MENH1900481A)

Nomination

Secrétaire général de l'académie de Normandie

Arrêté du 18-12-2019 (NOR : MENH1900482A)