bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°23 du 6 juin 2019

Enseignements secondaire et supérieur

Cadre national de référence

Mise en œuvre des compétences de l'État et des régions en matière d'information et d'orientation pour les publics scolaire, étudiant et apprenti

Convention-cadre du 28-5-2019 (NOR : MENE1900209X)

Enseignements primaire et secondaire

Circulaire de rentrée 2019 - École inclusive

Pour une École inclusive

Circulaire n° 2019-088 du 5-6-2019 (NOR : MENE1915816C)

Seconde professionnelle

Définition des familles de métiers mentionnées dans le Code de l'éducation

Arrêté du 19-4-2019 - J.O. du 19-5-2019 (NOR : MENE1911939A)

Certificat d'aptitude professionnelle

Création et modalités de délivrance de la spécialité Électricien : modification

Arrêté du 19-4-2019 - J.O. du 19-5-2019 (NOR : MENE1911947A)

Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire

Critères d'éligibilité et procédure de mise en œuvre par les services du fonds d'aide aux groupements d'employeurs associatifs et aux pôles territoriaux de coopération associatifs

Instruction n° 2019-082 du 15-5-2019 (NOR : MENV1914865J)

Personnels

Personnels contractuels

Cadre de gestion des personnels exerçant des missions d'accompagnement d'élèves en situation de handicap (AESH)

Circulaire n° 2019-090 du 5-6-2019 (NOR : MENH1915158C)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports : modification

Arrêté du 2-5-2019 (NOR : MENA1900198A)

Conseils, comités, commissions

Présidence du Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 29-5-2019 (NOR : MENJ1900188A)