Bulletin officiel n°23 du 6 juin 2019

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Cadre national de référence
    Mise en œuvre des compétences de l'État et des régions en matière d'information et d'orientation pour les publics scolaire, étudiant et apprenti
    convention-cadre du 28-5-2019 (NOR MENE1900209X)

Enseignements primaire et secondaire

  • Circulaire de rentrée 2019 - École inclusive
    Pour une École inclusive
    circulaire n° 2019-088 du 5-6-2019 (NOR MENE1915816C)
  • Seconde professionnelle
    Définition des familles de métiers mentionnées dans le Code de l'éducation
    arrêté du 19-4-2019 - J.O. du 19-5-2019 (NOR MENE1911939A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Création et modalités de délivrance de la spécialité Électricien : modification
    arrêté du 19-4-2019 - J.O. du 19-5-2019 (NOR MENE1911947A)
  • Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire
    Critères d'éligibilité et procédure de mise en œuvre par les services du fonds d'aide aux groupements d'employeurs associatifs et aux pôles territoriaux de coopération associatifs
    instruction n° 2019-082 du 15-5-2019 (NOR MENV1914865J)

Personnels

  • Personnels contractuels
    Cadre de gestion des personnels exerçant des missions d'accompagnement d'élèves en situation de handicap (AESH)
    circulaire n° 2019-090 du 5-6-2019 (NOR MENH1915158C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports : modification
    arrêté du 2-5-2019 (NOR MENA1900198A)
  • Conseils, comités, commissions
    Présidence du Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 29-5-2019 (NOR MENJ1900188A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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