Bulletin officiel n°23 du 6 juin 2019 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 4.39 MO Télécharger le BO PDF - 317.22 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Mise en œuvre des compétences de l'État et des régions en matière d'information et d'orientation pour les publics scolaire, étudiant et apprenti Convention-cadre du 28-5-2019 (NOR : MENE1900209X) Cadre national de référence Enseignements primaire et secondaire Pour une École inclusive Circulaire n° 2019-088 du 5-6-2019 (NOR : MENE1915816C) Circulaire de rentrée 2019 - École inclusive Définition des familles de métiers mentionnées dans le Code de l'éducation Arrêté du 19-4-2019 - J.O. du 19-5-2019 (NOR : MENE1911939A) Seconde professionnelle Création et modalités de délivrance de la spécialité Électricien : modification Arrêté du 19-4-2019 - J.O. du 19-5-2019 (NOR : MENE1911947A) Certificat d'aptitude professionnelle Critères d'éligibilité et procédure de mise en œuvre par les services du fonds d'aide aux groupements d'employeurs associatifs et aux pôles territoriaux de coopération associatifs Instruction n° 2019-082 du 15-5-2019 (NOR : MENV1914865J) Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire Personnels Cadre de gestion des personnels exerçant des missions d'accompagnement d'élèves en situation de handicap (AESH) Circulaire n° 2019-090 du 5-6-2019 (NOR : MENH1915158C) Personnels contractuels Mouvement du personnel Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports : modification Arrêté du 2-5-2019 (NOR : MENA1900198A) Conseils, comités, commissions Présidence du Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 29-5-2019 (NOR : MENJ1900188A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
