Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Bulletin officiel n°15 du 11 avril 2019

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Information sur les métiers et les formations
    Nouvelles compétences des régions
    décret n° 2019-018 du 21-3-2019 - J.O. du 23-3-2019 (NOR MENE1830981D)
  • Formation continue
    Auditeurs nationaux Eduform
    liste du 20-12-2018 (NOR MENE1900104K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Autorisation d'ouverture des formations
    Diplôme d'État d'assistant de service social, diplôme d'État d'éducateur spécialisé, diplôme d'État d'éducateur de jeunes enfants et diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé
    arrêté du 15-1-2019 - J.O. du 21-3-2019 (NOR ESRS1900107A)
  • Écoles d'ingénieurs
    Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2019 dans certaines écoles d'ingénieurs
    arrêté du 20-2-2019 - J.O. du 20-3-2019 (NOR ESRS1833855A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Création et modalités de délivrance de la spécialité Taxidermiste
    arrêté du 25-2-2019 - J.O. du 21-3-2019 (NOR MENE1905967A)
  • Baccalauréats général et technologique
    Académies dans lesquelles peuvent se dérouler certaines épreuves de langues vivantes obligatoires - session 2019
    arrêté du 6-3-2019 - J.O. du 22-3-2019 (NOR MENE1906933A)

Personnels

  • Mobilité
    Opérations de mutation des inspecteurs de l'éducation nationale sur les postes à profil pour l'année scolaire 2019-2020
    note de service n° 2019-020 du 10-4-2019 (NOR MENH1905304N)
  • Personnels de direction
    Titularisation au 1er septembre 2019 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2018
    note de service n° 2019-031 du 5-4-2019 (NOR MENH1905110N)
  • Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l'éducation nationale
    Détachement et intégration dans les corps des IA-IPR et des IEN au titre de l'année scolaire 2019-2020
    note de service n° 2019-034 du 5-4-2019 (NOR MENH1903530N)

Mouvement du personnel

  • Nomination et détachement
    Conseiller de recteur, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Versailles
    arrêté du 12-3-2019 (NOR MENH1900102A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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