Bulletin officiel n°11 du 14 mars 2019

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Centres d'information et d'orientation
    Fermetures et créations de CIO départementaux et d'État dans l'académie de Strasbourg
    arrêté du 15-1-2019 - J.O. du 28-2-2019 (NOR MENE1901340A)
  • Diplômes
    Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2019
    circulaire n° 2019-005 du 7-1-2019 (NOR MENE1900463C)

Personnels

  • Contingent d'emplois offerts aux militaires
    Accès à certains corps de personnels relevant du ministère chargé de l'éducation nationale - année 2019
    arrêté du 1-2-2019 - J.O. du 2-3-2019 (NOR MENH1900587A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et des membres du jury national du diplôme initial de langue française - année 2019
    arrêté du 7-1-2019 - J.O. du 27-2-2019 (NOR MENE1900462A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
    arrêté du 14-2-2019 (NOR MENA1900072A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
    arrêté du 14-2-2019 (NOR MENA1900073A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
    arrêté du 14-2-2019 (NOR MENA1900074A)
  • Conseils, comités, commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 15-2-2019 (NOR MENI1900075A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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