bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°26 du 28 juin 2018

Organisation générale

Administration centrale des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Organisation : modification

Décret n° 2018-496 du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR : MENA1810702D)

Administration centrale des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Organisation : modification

Arrêté du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR : MENA1811829A)

Création du service à compétence nationale

Parcoursup

Arrêté du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR : ESRA1811841A)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'environnement

Liste du 18-5-2018 - J.O. du 18-5-2018 (NOR : CTNR1812220K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire des énergies renouvelables

Liste du 26-5-2018 - J.O. du 26-5-2018 (NOR : CTNR1813099K)

Enseignements primaire et secondaire

Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « téléservice bourses » : modification

Arrêté du 24-5-2018 - J.O. du 12-6-2018 (NOR : MENE1809031A)

Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire

Développement de la vie associative et utilisation de ses crédits déconcentrés

n° 2018-075 du 15-5-2018 (NOR : MENV1813472J)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nombre de représentants des maîtres au sein du comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs représentés au sein de ce comité

Arrêté du 14-5-2018 - J.O. du 10-6-2018 (NOR : MENF1811304A)

Nomination

Conseil supérieur de l'éducation : modification

Arrêté du 7-6-2018 (NOR : MENJ1800160A)

Nomination

Conseil de l'Ordre des Palmes académiques

Arrêté du 26-6-2018 (NOR : MENB1800163A)