Bulletin officiel n°1 du 4 janvier 2018
Partager le bulletin officiel
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés
Convention du 20-12-2017 (NOR : MENH1700606X)
Protection sociale complémentaire
Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés
Convention du 20-12-2017 (NOR : MENH1700607X)
Protection sociale complémentaire
Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés
Convention du 20-12-2017 (NOR : MENH1700608X)
Protection sociale complémentaire
Enseignements primaire, secondaire et supérieur
Calendrier des sessions 2018-2019
Note de service n° 2017-187 du 29-12-2017 (NOR : MENE1735319N)
Diplôme de compétence en langue
Enseignements primaire et secondaire
Modalités d'attribution : modification
Arrêté du 27-11-2017 - J.O. du 29-11-2017 (NOR : MENE1731390A)
Diplôme national du brevet
Modalités d'attribution à compter de la session 2018
Note de service n° 2017-172 du 22-12-2017 (NOR : MENE1731896N)
Diplôme national du brevet
Organisation : modification
Arrêté du 6-11-2017 - J.O. du 7-12-2017 (NOR : MENE1731048A)
Concours général des lycées
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française des femmes ingénieurs Femmes ingénieurs
Arrêté du 29-12-2017 (NOR : MENE1700589A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Seve
Arrêté du 29-12-2017 (NOR : MENE1700590A)
Partenariat
Subventions d'appui au secteur associatif
Instruction interministérielle n° 2017-194 du 19-12-2017 (NOR : MENV1733923J)
Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire
Personnels
Accès à l'échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe (années 2017 et 2018) et accès à la hors classe du corps des personnels de direction (année 2018)
Note de service n° 2017-188 du 29-12-2017 (NOR : MENH1732934N)
Tableaux d'avancement
Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d'aptitude
Note de service n° 2017-189 du 29-12-2017 (NOR : MENH1730985N)
Promotion corps-grade
Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'EPS par voie de liste d'aptitude
Note de service n° 2017-190 du 29-12-2017 (NOR : MENH1730986N)
Promotion corps-grade
Avancement de grade des chargés d'enseignement d'EPS et des professeurs d'enseignement général de collège
Note de service n° 2017-192 du 29-12-2017 (NOR : MENH1730987N)
Promotion corps-grade
Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'EPS dans certains corps enseignants du 2d degré
Note de service n° 2017-191 du 29-12-2017 (NOR : MENH1730988N)
Promotion corps-grade
L'université d'hiver - Belc 2018, les métiers du français dans le monde
Autre texte du 18-12-2017 (NOR : MENY1700591X)
Formation
Mouvement du personnel
Nomination au conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Arrêté du 4-12-2017 (NOR : MENF1700595A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
Arrêté du 6-12-2017 (NOR : MENA1700592A)
Conseils, comités, commissions
Conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Arrêté du 6-12-2017 (NOR : MENF1700594A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de certaines commissions chargées d'établir les sujets de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
Décision du 29-12-2017 (NOR : MENE1700593S)
Conseils, comités et commissions
Admission à la retraite : annulation
Arrêté du 30-11-2017 - J.O. du 20-12-2017 (NOR : MENI1733341A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Directeur de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
Arrêté du 14-11-2017 (NOR : ESRS1700217A)
Nomination
Institut des hautes études pour la science et la technologie
Arrêté du 20-11-2017 (NOR : ESRR1700215A)
Nomination
Conseiller de recteur, délégué académique au numérique de l'académie de Toulouse
Arrêté du 8-12-2017 (NOR : MENH1700597A)
Nomination
Directeur des services académiques de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
Décret du 18-12-2017 (NOR : MENH1729146D)
Nomination
Membres du jury de certaines classes ou options de classe de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
Décision du 29-12-2017 (NOR : MENE1700599S)
Nomination
Membres du jury de la classe Outillage prototypage mécanique de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France : modification
Décision du 29-12-2017 (NOR : MENE1700603S)
Nomination
Bas de page
