bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°1 du 4 janvier 2018

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Protection sociale complémentaire

Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés

Convention du 20-12-2017 (NOR : MENH1700606X)

Protection sociale complémentaire

Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés

Convention du 20-12-2017 (NOR : MENH1700607X)

Protection sociale complémentaire

Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés

Convention du 20-12-2017 (NOR : MENH1700608X)

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

Diplôme de compétence en langue

Calendrier des sessions 2018-2019

Note de service n° 2017-187 du 29-12-2017 (NOR : MENE1735319N)

Enseignements primaire et secondaire

Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution : modification

Arrêté du 27-11-2017 - J.O. du 29-11-2017 (NOR : MENE1731390A)

Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution à compter de la session 2018

Note de service n° 2017-172 du 22-12-2017 (NOR : MENE1731896N)

Concours général des lycées

Organisation : modification

Arrêté du 6-11-2017 - J.O. du 7-12-2017 (NOR : MENE1731048A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française des femmes ingénieurs – Femmes ingénieurs

Arrêté du 29-12-2017 (NOR : MENE1700589A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Seve

Arrêté du 29-12-2017 (NOR : MENE1700590A)

Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire

Subventions d'appui au secteur associatif

Instruction interministérielle n° 2017-194 du 19-12-2017 (NOR : MENV1733923J)

Personnels

Tableaux d'avancement

Accès à l'échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe (années 2017 et 2018) et accès à la hors classe du corps des personnels de direction (année 2018)

Note de service n° 2017-188 du 29-12-2017 (NOR : MENH1732934N)

Promotion corps-grade

Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d'aptitude

Note de service n° 2017-189 du 29-12-2017 (NOR : MENH1730985N)

Promotion corps-grade

Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'EPS par voie de liste d'aptitude

Note de service n° 2017-190 du 29-12-2017 (NOR : MENH1730986N)

Promotion corps-grade

Avancement de grade des chargés d'enseignement d'EPS et des professeurs d'enseignement général de collège

Note de service n° 2017-192 du 29-12-2017 (NOR : MENH1730987N)

Promotion corps-grade

Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'EPS dans certains corps enseignants du 2d degré

Note de service n° 2017-191 du 29-12-2017 (NOR : MENH1730988N)

Formation

L'université d'hiver - Belc 2018, les métiers du français dans le monde

Autre texte du 18-12-2017 (NOR : MENY1700591X)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'orientation de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 4-12-2017 (NOR : MENF1700595A)

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 6-12-2017 (NOR : MENA1700592A)

Conseils, comités et commissions

Conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 6-12-2017 (NOR : MENF1700594A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de certaines commissions chargées d'établir les sujets de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme Un des meilleurs ouvriers de France

Décision du 29-12-2017 (NOR : MENE1700593S)

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Admission à la retraite : annulation

Arrêté du 30-11-2017 - J.O. du 20-12-2017 (NOR : MENI1733341A)

Nomination

Directeur de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés

Arrêté du 14-11-2017 (NOR : ESRS1700217A)

Nomination

Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 20-11-2017 (NOR : ESRR1700215A)

Nomination

Conseiller de recteur, délégué académique au numérique de l'académie de Toulouse

Arrêté du 8-12-2017 (NOR : MENH1700597A)

Nomination

Médiateurs académiques

Arrêté du 13-12-2017 (NOR : MENB1700602A)

Nomination

Directeur des services académiques de l'éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 18-12-2017 (NOR : MENH1729146D)

Nomination

Membres du jury de certaines classes ou options de classe de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France

Décision du 29-12-2017 (NOR : MENE1700599S)

Nomination

Membres du jury de la classe Outillage prototypage mécanique de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France : modification

Décision du 29-12-2017 (NOR : MENE1700603S)