Bulletin officiel n°27 du 24 août 2017 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 3.3 MO Télécharger le BO PDF - 893.68 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Traitements et indemnités, avantages sociaux Répartition entre les départements du contingent de promotions par la voie du premier concours interne des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2017-2018 : modification Arrêté du 26-6-2017 - J.O. du 18-7-2017 (NOR : MENF1717774A) Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat Enseignement supérieur et recherche Taux - année universitaire 2017-2018 Arrêté du 21-7-2017 - J.O. du 1-8-2017 (NOR : ESRS1719790A) Bourses d'enseignement supérieur Plafonds de ressources - année universitaire 2017-2018 Arrêté du 21-7-2017 - J.O. du 1-8-2017 (NOR : ESRS1719791A) Bourses d'enseignement supérieur Enseignements primaire et secondaire Fermeture et création de CIO dans l'académie d'Aix-Marseille Arrêté du 31-5-2017 - J.O. du 20-7-2017 (NOR : MENE1713484A) Centres d'informations et d'orientation Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Affelnet-lycée » Arrêté du 17-7-2017 - J.O. du 26-7-2017 (NOR : MENE1719988A) Traitement automatisé de données Élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger Circulaire n° 2017-137 du 4-8-2017 (NOR : MENE1721824C) Scolarisation des élèves handicapés Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation Circulaire n° 2017-121 du 10-8-2017 (NOR : MENE1718895C) Bourses nationales de collège Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2017-2018 et 2018-2019 Note de service n° 2017-134 du 31-7-2017 (NOR : MENE1721202N) Travaux personnels encadrés Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature espagnoles - sessions 2018 et 2019 Note de service n° 2017-135 du 23-8-2017 (NOR : MENE1721670N) Sections internationales espagnoles Habilitation nationale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueil collectifs de mineurs - 1er janvier 2018 - 31 janvier 2021 Instruction n° 2017-136 du 25-7-2017 (NOR : MENV1722039J) Centres de vacances et de loisirs Personnels Ouverture de la session 2018 de l'examen Arrêté du 25-7-2017 (NOR : MENE1700432A) Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée Formation professionnelle statutaire Circulaire n° 2017-141 du 4-8-2017 (NOR : MENH1717282C) Personnels d'encadrement pédagogique Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2017-2018 Circulaire n° 2017-140 du 10-8-2017 (NOR : MENE1722013C) Formation continue des enseignants Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2018-2019 Note de service n° 2017-129 du 7-8-2017 (NOR : MENH1718092N) Établissements d'enseignement français à l'étranger Priorités du plan national de formation 2017-2018 du ministère de l'éducation nationale Note de service n° 2017-131 du 10-8-2017 (NOR : MENE1720908N) Formation continue Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2018 Note de service n° 2017-133 du 23-8-2017 (NOR : MENH1718994N) Personnels de direction Mobilité 2018 Note de service n° 2017-139 du 23-8-2017 (NOR : MENH1721099N) Personnels de direction Orientations stratégiques - année scolaire 2017-2018 Note du 27-6-2017 (NOR : MENH1700416X) CHSCT du MEN Mouvement du personnel Mission d'inspection générale Lettre du 10-8-2017 (NOR : MENI1700430K) Fonctions, missions Conseiller de recteur - délégué académique au numérique de l'académie de Nice Arrêté du 29-6-2017 (NOR : MENH1700414A) Nomination Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie Arrêté du 30-6-2017 (NOR : ESRR1700081A) Nominations Reconduction d'IGEN dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 10-8-2017 (NOR : MENI1700419A) Nominations Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonction de correspondant académique de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 10-8-2017 (NOR : MENI1700418A) Nominations Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]