Bulletin officiel n°22 du 22 juin 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la culture et des médias (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
    liste du 8-4-2017 - J.O. du 8-4-2017 (NOR CTNR1708866K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignements au collège
    Organisation des enseignements : modification
    arrêté du 16-6-2017 - J.O. du 18-6-2017 (NOR MENE1717553A)
  • Accueils collectifs de mineurs de l'été 2017
    Campagne de contrôle et d'évaluation
    instruction n° 2017-106 du 16-6-2017 (NOR MENV1716735J)

Personnels

  • Liste d'aptitudes
    Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2017
    note de service n° 2017-111 du 6-6-2017 (NOR ESRH1717822N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 29-5-2017 (NOR MENH1700351A)
  • Nomination
    Conseiller de vice-recteur Dafpic de Nouvelle-Calédonie
    arrêté du 6-6-2017 (NOR MENH1700354A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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