bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°13 du 30 mars 2017

Organisation générale

Formation continue

Création du label qualité « Eduform »

Décret n° 2017-239 du 24-2-2017 - J.O. du 26-2-2017 (NOR : MENE1610004D)

Formation continue

Conditions d'attribution et de retrait du label « Eduform »

Arrêté du 24-2-2017 - J.O. du 26-2-2017 (NOR : MENE1610009A)

Enseignements secondaire et supérieur

Écoles d'ingénieurs

Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2017 dans certaines écoles d'ingénieurs

Arrêté du 27-1-2017 - J.O. du 4-3-2017 (NOR : MENS1700075A)

Enseignements primaire et secondaire

Propriété intellectuelle

Mise en œuvre du contrat du 22 décembre 2016 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du 1er degré public et privé sous contrat

Circulaire n° 2017-043 du 9-3-2017 (NOR : MENE1706795C)

Actions éducatives

Prix Goncourt des lycéens

Circulaire n° 2017-049 du 23-3-2017 (NOR : MENE1708400C)

Baccalauréat

Préparation, déroulement et suivi des épreuves

Circulaire n° 2017-053 du 23-3-2017 (NOR : MENE1708505C)

Conseil supérieur de l'éducation

Modalités d'élection des représentants des lycéens

Décision du 24-3-2017 (NOR : MENJ1700220S)

Personnels

Fonctions, missions

Les missions des professeurs documentalistes

Circulaire n° 2017-051 du 28-3-2017 (NOR : MENE1708402C)

Mouvement du personnel

Nomination

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 2-3-2017 - J.O. du 4-3-2017 (NOR : MENI1701741D)

Nomination

Présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale - session 2017

Arrêté du 24-2-2017 (NOR : MENH1700170A)

Nomination

Président du jury du concours réservé de recrutement de psychologues de l'éducation nationale - session 2017

Arrêté du 24-2-2017 (NOR : MENH1700171A)