Bulletin officiel n°13 du 30 mars 2017 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.27 MO Télécharger le BO PDF - 574.44 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Création du label qualité « Eduform » Décret n° 2017-239 du 24-2-2017 - J.O. du 26-2-2017 (NOR : MENE1610004D) Formation continue Conditions d'attribution et de retrait du label « Eduform » Arrêté du 24-2-2017 - J.O. du 26-2-2017 (NOR : MENE1610009A) Formation continue Enseignements secondaire et supérieur Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2017 dans certaines écoles d'ingénieurs Arrêté du 27-1-2017 - J.O. du 4-3-2017 (NOR : MENS1700075A) Écoles d'ingénieurs Enseignements primaire et secondaire Mise en œuvre du contrat du 22 décembre 2016 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du 1er degré public et privé sous contrat Circulaire n° 2017-043 du 9-3-2017 (NOR : MENE1706795C) Propriété intellectuelle Prix Goncourt des lycéens Circulaire n° 2017-049 du 23-3-2017 (NOR : MENE1708400C) Actions éducatives Préparation, déroulement et suivi des épreuves Circulaire n° 2017-053 du 23-3-2017 (NOR : MENE1708505C) Baccalauréat Modalités d'élection des représentants des lycéens Décision du 24-3-2017 (NOR : MENJ1700220S) Conseil supérieur de l'éducation Personnels Les missions des professeurs documentalistes Circulaire n° 2017-051 du 28-3-2017 (NOR : MENE1708402C) Fonctions, missions Mouvement du personnel Inspection générale de l'éducation nationale Décret du 2-3-2017 - J.O. du 4-3-2017 (NOR : MENI1701741D) Nomination Présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale - session 2017 Arrêté du 24-2-2017 (NOR : MENH1700170A) Nomination Président du jury du concours réservé de recrutement de psychologues de l'éducation nationale - session 2017 Arrêté du 24-2-2017 (NOR : MENH1700171A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
