bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°44 du 1er décembre 2016

Enseignements primaire et secondaire

Enseignement privé hors contrat

Contrôle de l'instruction dans la famille ou des établissements d'enseignement privés hors contrat

Décret n° 2016-1452 du 28-10-2016 - J.O. du 30-10-2016 (NOR : MENE1624093D)

Diplôme national du brevet

Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé

Arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR : MENE1628926A)

Diplôme

Groupes de métiers, classes et options au titre desquels le diplôme Un des meilleurs ouvriers de France peut être délivré

Arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 26-10-2016 (NOR : MENE1628931A)

Diplôme

Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique : modification

Arrêté du 26-10-2016 - J.O. du 9-11-2016 (NOR : MENE1620447A)

Actions éducatives

Journée franco-allemande du 22 janvier 2017

Note de service n° 2016-178 du 29-11-2016 (NOR : MENC1631108N)

Échanges scolaires

Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - appel à candidatures 2016-2017

Note de service n° 2016-179 du 29-11-2016 (NOR : MENC1631109N)

Personnels

Concours de recrutement

Concours externe du Capes d'arts plastiques et concours externe et interne de l'agrégation d'arts, option A arts plastiques

Note de service n° 2016-182 du 28-11-2016 (NOR : MENH1631874N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification

Arrêté du 18-10-2016 (NOR : MENJ1600865A)

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENF1600859A)

Nominations

Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale et directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 25-10-2016 - J.O. du 27-10-2016 (NOR : MENH1627278D)