Bulletin officiel n°44 du 1er décembre 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 420.41 KO Télécharger le BO PDF - 253.77 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements primaire et secondaire Contrôle de l'instruction dans la famille ou des établissements d'enseignement privés hors contrat Décret n° 2016-1452 du 28-10-2016 - J.O. du 30-10-2016 (NOR : MENE1624093D) Enseignement privé hors contrat Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé Arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR : MENE1628926A) Diplôme national du brevet Groupes de métiers, classes et options au titre desquels le diplôme Un des meilleurs ouvriers de France peut être délivré Arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 26-10-2016 (NOR : MENE1628931A) Diplôme Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique : modification Arrêté du 26-10-2016 - J.O. du 9-11-2016 (NOR : MENE1620447A) Diplôme Journée franco-allemande du 22 janvier 2017 Note de service n° 2016-178 du 29-11-2016 (NOR : MENC1631108N) Actions éducatives Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - appel à candidatures 2016-2017 Note de service n° 2016-179 du 29-11-2016 (NOR : MENC1631109N) Échanges scolaires Personnels Concours externe du Capes d'arts plastiques et concours externe et interne de l'agrégation d'arts, option A arts plastiques Note de service n° 2016-182 du 28-11-2016 (NOR : MENH1631874N) Concours de recrutement Mouvement du personnel Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification Arrêté du 18-10-2016 (NOR : MENJ1600865A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENF1600859A) Conseils, comités, commissions Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale et directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 25-10-2016 - J.O. du 27-10-2016 (NOR : MENH1627278D) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
