bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°6 du 10 novembre 2016

Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2017

Arrêté du 9-11-2016 (NOR : MENH1600800A)

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2017

Note de service n° 2016-166 du 9-11-2016 (NOR : MENH1630554N)

Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2017

Note de service n° 2016-167 du 9-11-2016 (NOR : MENH1629075N)

Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2017

Note de service n° 2016-168 du 9-11-2016 (NOR : MENH1629076N)