Bulletin officiel n°42 du 17 novembre 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 2.06 MO Télécharger le BO PDF - 328.61 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Lettre de mission Lettre du 18-10-2016 (NOR : MENB1600804Y) Inspection générale des bibliothèques Vocabulaire de la biologie Liste du 1-10-2016 - J.O. du 1-10-2016 (NOR : CTNR1624713K) Commission d'enrichissement de la langue française Enseignements primaire et secondaire Baccalauréats professionnels : modification Arrêté du 20-9-2016 - J.O. du 1-11-2016 (NOR : MENE1626452A) Concours général des métiers Création et modalités de délivrance de la spécialité Métiers du cuir, option chaussures et option maroquinerie Arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR : MENE1628960A) Brevet d'études professionnelles Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Cercle de recherche et d'action pédagogiques Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENE1600809A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France Bénévolat Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENE1600810A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Handicap international Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENE1600811A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association L'enfant et la Shoah - Yad Layeled France Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENE1600812A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue Slam de France Réseau national Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENE1600813A) Partenariat Journée internationale des droits de l'enfant Note de service n° 2016-171 du 16-11-2016 (NOR : MENE1631961N) Actions éducatives Organisation - session 2017 Note de service n° 2016-172 du 15-11-2016 (NOR : MENE1630344N) Concours général des lycées Organisation - session 2017 Note de service n° 2016-173 du 15-11-2016 (NOR : MENE1628951N) Concours général des métiers Personnels Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et d'orientation auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif année scolaire 2017-2018 Note de service n° 2016-174 du 15-11-2016 (NOR : MENH1625388N) Mouvement Modalités de participation aux opérations 2017 de mobilité ou de nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale et d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale et rappel des conditions d'accès et des règles de nomination dans ces emplois Note de service n° 2016-175 du 16-11-2016 (NOR : MENG1633001N) IA-Dasen et IA-Daasen Mouvement du personnel Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques Arrêté du 7-10-2016 (NOR : MENF1600822A) Conseils, comités et commissions Intégration Décret du 21-10-2016 - J.O. du 23-10-2016 (NOR : MENI1627585D) Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 2-11-2016 - J.O. du 4-11-2016 (NOR : MENH1629876D) Nomination Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon Arrêté du 15-11-2016 (NOR : MENS1600821A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
