bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°42 du 17 novembre 2016

Organisation générale

Inspection générale des bibliothèques

Lettre de mission

Lettre du 18-10-2016 (NOR : MENB1600804Y)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la biologie

Liste du 1-10-2016 - J.O. du 1-10-2016 (NOR : CTNR1624713K)

Enseignements primaire et secondaire

Concours général des métiers

Baccalauréats professionnels : modification

Arrêté du 20-9-2016 - J.O. du 1-11-2016 (NOR : MENE1626452A)

Brevet d'études professionnelles

Création et modalités de délivrance de la spécialité Métiers du cuir, option chaussures et option maroquinerie

Arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR : MENE1628960A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Cercle de recherche et d'action pédagogiques

Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENE1600809A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France Bénévolat

Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENE1600810A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Handicap international

Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENE1600811A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association L'enfant et la Shoah - Yad Layeled France

Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENE1600812A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue Slam de France – Réseau national

Arrêté du 8-11-2016 (NOR : MENE1600813A)

Actions éducatives

Journée internationale des droits de l'enfant

Note de service n° 2016-171 du 16-11-2016 (NOR : MENE1631961N)

Concours général des lycées

Organisation - session 2017

Note de service n° 2016-172 du 15-11-2016 (NOR : MENE1630344N)

Concours général des métiers

Organisation - session 2017

Note de service n° 2016-173 du 15-11-2016 (NOR : MENE1628951N)

Personnels

Mouvement

Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et d'orientation auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – année scolaire 2017-2018

Note de service n° 2016-174 du 15-11-2016 (NOR : MENH1625388N)

IA-Dasen et IA-Daasen

Modalités de participation aux opérations 2017 de mobilité ou de nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale et d'inspecteurs d'académie-directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale et rappel des conditions d'accès et des règles de nomination dans ces emplois

Note de service n° 2016-175 du 16-11-2016 (NOR : MENG1633001N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 7-10-2016 (NOR : MENF1600822A)

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Intégration

Décret du 21-10-2016 - J.O. du 23-10-2016 (NOR : MENI1627585D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 2-11-2016 - J.O. du 4-11-2016 (NOR : MENH1629876D)

Nomination

Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon

Arrêté du 15-11-2016 (NOR : MENS1600821A)