Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 393.7 KO Télécharger le BO PDF - 562.86 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignement supérieur et recherche Transfert de responsabilité du traitement de données à caractère personnel dénommé France université numérique (Fun) Arrêté du 18-10-2016 (NOR : MENS1600787A) Traitement de données Enseignements primaire et secondaire Orientations pour une expérimentation au lycée professionnel : répondre au besoin de nouvelles compétences pour l'emploi dans la société numérique Note de service n° 2016-150 du 7-11-2016 (NOR : MENB1628228N) Programme d'investissements d'avenir Organisation du temps scolaire dans le premier degré, encadrement des activités périscolaires et nouvelles actions des groupes d'appui départementaux Circulaire n° 2016-165 du 8-11-2016 (NOR : MENE1630321C) Écoles maternelles et élémentaires Personnels Inscription au tableau d'avancement d'accès à l'échelon spécial de la hors classe des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2017 Note de service n° 2016-164 du 7-11-2016 (NOR : MENH1627620N) Tableau d'avancement Mouvement du personnel Secrétaire général de l'académie de Strasbourg Arrêté du 26-10-2016 (NOR : MENH1600784A) Nomination et détachement Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
