bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2016

Enseignement supérieur et recherche

Traitement de données

Transfert de responsabilité du traitement de données à caractère personnel dénommé France université numérique (Fun)

Arrêté du 18-10-2016 (NOR : MENS1600787A)

Enseignements primaire et secondaire

Programme d'investissements d'avenir

Orientations pour une expérimentation au lycée professionnel : répondre au besoin de nouvelles compétences pour l'emploi dans la société numérique

Note de service n° 2016-150 du 7-11-2016 (NOR : MENB1628228N)

Écoles maternelles et élémentaires

Organisation du temps scolaire dans le premier degré, encadrement des activités périscolaires et nouvelles actions des groupes d'appui départementaux

Circulaire n° 2016-165 du 8-11-2016 (NOR : MENE1630321C)

Personnels

Tableau d'avancement

Inscription au tableau d'avancement d'accès à l'échelon spécial de la hors classe des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2017

Note de service n° 2016-164 du 7-11-2016 (NOR : MENH1627620N)

Mouvement du personnel

Nomination et détachement

Secrétaire général de l'académie de Strasbourg

Arrêté du 26-10-2016 (NOR : MENH1600784A)