bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Aide à la recherche du premier emploi

Montants mensuels et montants maximaux des ressources

Arrêté du 8-8-2016 - J.O. du 9-8-2016 (NOR : MENS1622095A)

Enseignement supérieur et recherche

Bourses d'enseignement supérieur

Taux - année universitaire 2016-2017

Arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016 (NOR : MENS1618451A)

Bourses d'enseignement supérieur

Plafonds de ressources - année universitaire 2016-2017

Arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016 (NOR : MENS1618452A)

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du BTS dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience

Décret n° 2016-1037 du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR : MENS1609306D)

Brevet de technicien supérieur

Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel

Note de service n° 2016-122 du 26-7-2016 (NOR : MENS1621398N)

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

Actions éducatives

Année de l'Olympisme, de l'école à l'université

Circulaire n° 2016-126 du 22-8-2016 (NOR : MENE1622035C)

Enseignements primaire et secondaire

Parcours d'excellence

Mise en place - rentrée scolaire 2016

n° 2016-124 du 5-8-2016 (NOR : MENE1621839J)

Écoles maternelles et élémentaires publiques

Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire

Décret n° 2016-1049 du 1-8-2016 - J.O. du 2-8-2016 (NOR : MENE1608762D)

Vie scolaire

Organisation de la journée scolaire au collège

Décret n° 2016-1063 du 3-8-2016 - J.O. du 5-8-206 (NOR : MENE1620733D)

Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Abibac : modification

Arrêté du 21-6-2016 - J.O. du 13-7-2016 (NOR : MENE1617210A)

Centre d'information et d'orientation

CIO de l'académie de Paris

Arrêté du 28-6-2016 - J.O. du 13-7-2016 (NOR : MENE1618015A)

Baccalauréat technologique

Autorisation d'expérimentations relatives au choix de l'enseignement spécifique à la spécialité en classe de première de la série STI2D

Arrêté du 11-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR : MENE1619621A)

Écoles et établissements scolaires publics

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification

Arrêté du 1-8-2016 (NOR : MENE1600561A)

Écoles et établissements scolaires publics

Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep depuis la rentrée scolaire 2015 : modification

Arrêté du 1-8-2016 (NOR : MENE1600560A)

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires

Circulaire n° 2016-117 du 8-8-2016 (NOR : MENE 1612034C)

Éducation à la santé

Orientations générales pour les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté

Circulaire n° 2016-114 du 10-8-2016 (NOR : MENE1621031C)

Éducation à la sécurité

Sensibilisation et formation aux premiers secours et gestes qui sauvent

interministérielle n° 2016-103 du 24-8-2016 (NOR : MENE1617837C)

Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution pour les candidats de l'enseignement agricole à compter de la session 2017

Note de service n° 2016-118 du 4-8-2016 (NOR : MENE1621344N)

Brevet de technicien métiers de la musique

Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2017

Note de service n° 2016-120 du 4-8-2016 (NOR : MENE1620400N)

Actions éducatives

Concours « Découvrons notre Constitution »

Note de service n° 2016-128 du 22-8-2016 (NOR : MENE1623599N)

Personnels

Agents comptables

Inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Arrêté du 28-6-2016 (NOR : MENH1600546A)

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2017 de l'examen

Arrêté du 17-8-2016 (NOR : MENE1600557A)

Formation continue

Modalités de la formation continue à distance des professeurs des écoles

Circulaire n° 2016-115 du 19-8-2016 (NOR : MENE1620916C)

Tableaux d'avancement

Accès à la 1re classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2017

Note de service n° 2016-112 du 21-7-2016 (NOR : MENH1619403N)

Personnels de direction

Mobilité 2017

Note de service n° 2016-123 du 17-8-2016 (NOR : MENH1618835N)

Personnels de direction

Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2017

Note de service n° 2016-121 du 18-8-2016 (NOR : MENH1620352N)

Établissements d'enseignement français à l'étranger

Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2017-2018

Note de service n° 2016-125 du 24-8-2016 (NOR : MENH1618806N)

CHSCT du MEN

Orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017

du 4-7-2016 (NOR : MENH1600543X)

Mouvement du personnel

Fonctions, missions

Mission d'inspection générale

Lettre du 20-7-2016 (NOR : MENI1600519Y)

Inspection générale de l'éducation nationale

Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé

Arrêté du 18-7-2016 (NOR : MENI1600517A)

Inspection générale de l'éducation nationale

Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondant académique

Arrêté du 18-7-2016 (NOR : MENI1600518A)

Nomination

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de La Guyane

Arrêté du 11-7-2016 (NOR : MENH1600559A)

Nomination

Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016

Arrêté du 20-7-2016 (NOR : MENH1600567A)