Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016
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Traitements et indemnités, avantages sociaux
Montants mensuels et montants maximaux des ressources
Arrêté du 8-8-2016 - J.O. du 9-8-2016 (NOR : MENS1622095A)
Aide à la recherche du premier emploi
Enseignement supérieur et recherche
Taux - année universitaire 2016-2017
Arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016 (NOR : MENS1618451A)
Bourses d'enseignement supérieur
Plafonds de ressources - année universitaire 2016-2017
Arrêté du 22-7-2016 - J.O. du 31-7-2016 (NOR : MENS1618452A)
Bourses d'enseignement supérieur
Enseignements secondaire et supérieur
Reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du BTS dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
Décret n° 2016-1037 du 28-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR : MENS1609306D)
Brevet de technicien supérieur
Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel
Note de service n° 2016-122 du 26-7-2016 (NOR : MENS1621398N)
Brevet de technicien supérieur
Enseignements primaire, secondaire et supérieur
Année de l'Olympisme, de l'école à l'université
Circulaire n° 2016-126 du 22-8-2016 (NOR : MENE1622035C)
Actions éducatives
Enseignements primaire et secondaire
Mise en place - rentrée scolaire 2016
Instruction n° 2016-124 du 5-8-2016 (NOR : MENE1621839J)
Parcours d'excellence
Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire
Décret n° 2016-1049 du 1-8-2016 - J.O. du 2-8-2016 (NOR : MENE1608762D)
Écoles maternelles et élémentaires publiques
Organisation de la journée scolaire au collège
Décret n° 2016-1063 du 3-8-2016 - J.O. du 5-8-206 (NOR : MENE1620733D)
Vie scolaire
Liste des établissements proposant une section binationale Abibac : modification
Arrêté du 21-6-2016 - J.O. du 13-7-2016 (NOR : MENE1617210A)
Sections binationales
CIO de l'académie de Paris
Arrêté du 28-6-2016 - J.O. du 13-7-2016 (NOR : MENE1618015A)
Centre d'information et d'orientation
Autorisation d'expérimentations relatives au choix de l'enseignement spécifique à la spécialité en classe de première de la série STI2D
Arrêté du 11-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR : MENE1619621A)
Baccalauréat technologique
Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification
Arrêté du 1-8-2016 (NOR : MENE1600561A)
Écoles et établissements scolaires publics
Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep depuis la rentrée scolaire 2015 : modification
Arrêté du 1-8-2016 (NOR : MENE1600560A)
Écoles et établissements scolaires publics
Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires
Circulaire n° 2016-117 du 8-8-2016 (NOR : MENE 1612034C)
Scolarisation des élèves en situation de handicap
Orientations générales pour les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté
Circulaire n° 2016-114 du 10-8-2016 (NOR : MENE1621031C)
Éducation à la santé
Sensibilisation et formation aux premiers secours et gestes qui sauvent
Instruction interministérielle n° 2016-103 du 24-8-2016 (NOR : MENE1617837C)
Éducation à la sécurité
Modalités d'attribution pour les candidats de l'enseignement agricole à compter de la session 2017
Note de service n° 2016-118 du 4-8-2016 (NOR : MENE1621344N)
Diplôme national du brevet
Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2017
Note de service n° 2016-120 du 4-8-2016 (NOR : MENE1620400N)
Brevet de technicien métiers de la musique
Concours « Découvrons notre Constitution »
Note de service n° 2016-128 du 22-8-2016 (NOR : MENE1623599N)
Actions éducatives
Personnels
Inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Arrêté du 28-6-2016 (NOR : MENH1600546A)
Agents comptables
Ouverture de la session 2017 de l'examen
Arrêté du 17-8-2016 (NOR : MENE1600557A)
Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
Modalités de la formation continue à distance des professeurs des écoles
Circulaire n° 2016-115 du 19-8-2016 (NOR : MENE1620916C)
Formation continue
Accès à la 1re classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2017
Note de service n° 2016-112 du 21-7-2016 (NOR : MENH1619403N)
Tableaux d'avancement
Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2017
Note de service n° 2016-121 du 18-8-2016 (NOR : MENH1620352N)
Personnels de direction
Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2017-2018
Note de service n° 2016-125 du 24-8-2016 (NOR : MENH1618806N)
Établissements d'enseignement français à l'étranger
Orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017
Note du 4-7-2016 (NOR : MENH1600543X)
CHSCT du MEN
Mouvement du personnel
Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé
Arrêté du 18-7-2016 (NOR : MENI1600517A)
Inspection générale de l'éducation nationale
Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondant académique
Arrêté du 18-7-2016 (NOR : MENI1600518A)
Inspection générale de l'éducation nationale
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de La Guyane
Arrêté du 11-7-2016 (NOR : MENH1600559A)
Nomination
Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2016
Arrêté du 20-7-2016 (NOR : MENH1600567A)
Nomination
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