Bulletin officiel n°26 du 30 juin 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 849.75 KO Télécharger le BO PDF - 683.07 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Programme de français et de philosophie - année 2016-2017 Arrêté du 7-6-2016 (NOR : MENS1600411A) Classes préparatoires scientifiques Enseignements primaire et secondaire Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du baccalauréat professionnel dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience Décret n° 2016-771 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016 (NOR : MENE1611179D) Baccalauréat professionnel Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du certificat d'aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience Décret n° 2016-772 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016 (NOR : MENE1611180D) Certificat d'aptitude professionnelle Contenu du livret scolaire Arrêté du 23-5-2016 - J.O. du 10-6-2016 (NOR : MENE1612735A) Classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole Modalités d'attribution pour les candidats des établissements d'enseignement agricole Arrêté du 23-5-2016 - J.O. du 10-6-2016 (NOR : MENE1612736A) Diplôme national du brevet Concours national de la Résistance et de la Déportation Arrêté du 23-6-2016 - J.O. du 28-6-2016 (NOR : MENE1616425A) Actions éducatives Développer les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale Protocole d'accord du 20-5-2016 (NOR : MENE1600477X) Protocole interministériel Homologation - année scolaire 2016-2017 Note de service n° 2016-098 du 28-6-2016 (NOR : MENE1617186N) Établissements d'enseignement français à l'étranger Concours national de la Résistance et de la Déportation (CNRD) - année 2016-2017 Note de service n° 2016-100 du 28-6-2016 (NOR : MENE1617836N) Actions éducatives Personnels Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2017 Note de service n° 2016-095 du 28-6-2016 (NOR : MENH1616658N) Enseignants du second degré Mouvement du personnel Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 9-6-2016 (NOR : MENI1612441A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 9-6-2016 (NOR : MENI1612444A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 9-6-2016 (NOR : MENI1612445A) Admission à la retraite Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 6-6-2016 (NOR : MENJ1600413A) Conseils, comités et commissions Inspection générale de l'éducation nationale Décret du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016 (NOR : MENI1613677D) Nomination Délégué académique à la formation continue (Dafco) de l'académie de Strasbourg Arrêté du 13-6-2016 (NOR : MENH1600443A) Nomination Inspectrice générale de l'éducation nationale dans les fonctions de doyenne de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 22-6-2016 (NOR : MENI1600439A) Nomination Secrétaire général de l'académie de Rouen Arrêté du 22-6-2016 (NOR : MENH1600450A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
