bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°26 du 30 juin 2016

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires scientifiques

Programme de français et de philosophie - année 2016-2017

Arrêté du 7-6-2016 (NOR : MENS1600411A)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du baccalauréat professionnel dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience

Décret n° 2016-771 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016 (NOR : MENE1611179D)

Certificat d'aptitude professionnelle

Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du certificat d'aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience

Décret n° 2016-772 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016 (NOR : MENE1611180D)

Classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole

Contenu du livret scolaire

Arrêté du 23-5-2016 - J.O. du 10-6-2016 (NOR : MENE1612735A)

Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution pour les candidats des établissements d'enseignement agricole

Arrêté du 23-5-2016 - J.O. du 10-6-2016 (NOR : MENE1612736A)

Actions éducatives

Concours national de la Résistance et de la Déportation

Arrêté du 23-6-2016 - J.O. du 28-6-2016 (NOR : MENE1616425A)

Protocole interministériel

Développer les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale

du 20-5-2016 (NOR : MENE1600477X)

Établissements d'enseignement français à l'étranger

Homologation - année scolaire 2016-2017

Note de service n° 2016-098 du 28-6-2016 (NOR : MENE1617186N)

Actions éducatives

Concours national de la Résistance et de la Déportation (CNRD) - année 2016-2017

Note de service n° 2016-100 du 28-6-2016 (NOR : MENE1617836N)

Personnels

Enseignants du second degré

Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2017

Note de service n° 2016-095 du 28-6-2016 (NOR : MENH1616658N)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 9-6-2016 (NOR : MENI1612441A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 9-6-2016 (NOR : MENI1612444A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 9-6-2016 (NOR : MENI1612445A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 6-6-2016 (NOR : MENJ1600413A)

Nomination

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016 (NOR : MENI1613677D)

Nomination

Délégué académique à la formation continue (Dafco) de l'académie de Strasbourg

Arrêté du 13-6-2016 (NOR : MENH1600443A)

Nomination

Inspectrice générale de l'éducation nationale dans les fonctions de doyenne de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 22-6-2016 (NOR : MENI1600439A)

Nomination

Secrétaire général de l'académie de Rouen

Arrêté du 22-6-2016 (NOR : MENH1600450A)