Bulletin officiel n°18 du 5 mai 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Procédure d'orientation
    Liste des établissements retenus pour l'extension de l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième
    arrêté du 11-4-2016 - J.O. du 19-4-2016 (NOR MENE1608817A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 13-4-2016 (NOR MENJ1600307A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 15-4-2016 - J.O. du 20-4-2016 (NOR MENI1608713D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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