bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°18 du 5 mai 2016

Enseignements primaire et secondaire

Procédure d'orientation

Liste des établissements retenus pour l'extension de l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième

Arrêté du 11-4-2016 - J.O. du 19-4-2016 (NOR : MENE1608817A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification

Arrêté du 13-4-2016 (NOR : MENJ1600307A)

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 15-4-2016 - J.O. du 20-4-2016 (NOR : MENI1608713D)