Bulletin officiel n°2 du 14 janvier 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.81 MO Télécharger le BO PDF - 417.34 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Traitements et indemnités, avantages sociaux Indemnisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils relevant des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Circulaire n° 2015-228 du 13-1-2016 (NOR : MENF1518124C) Frais de déplacement Enseignements primaire et secondaire « Technicien(ne) en soudage » : création et modalités de délivrance Arrêté du 26-11-2015 - J.O. du 17-12-2015 (NOR : MENE1528924A) Mention complémentaire Actions menées par la fondation et l'association Zellidja en 2015-2016 Note de service n° 2015-233 du 28-12-2015 (NOR : MENE1532025N) Vie scolaire « Mécatronique navale » : création et modalités de délivrance Arrêté du 26-11-2015 - J.O. du 17-12-2015 (NOR : MENE1528923A) Mention complémentaire Personnels Modalités d'utilisation du contingent annuel d'autorisations d'absence des membres des CHSCT Arrêté du 27-11-2015 - J.O. du 22-12-2015 (NOR : MENH1529260A) CHSCT du MEN Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2016-2017 Circulaire n° 2015-237 du 6-1-2016 (NOR : MENC1531479C) Séjours professionnels à l'étranger Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2016 Note de service n° 2015-230 du 6-1-2016 (NOR : MENH1525676N) Liste d'aptitude Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2016 Note de service n° 2015-231 du 6-1-2016 (NOR : MENH1528045N) Personnels de direction Opérations de mutation - année scolaire 2016-2017 Note de service n° 2015-235 du 11-1-2016 (NOR : MENH1529619N) Inspecteurs de l'éducation nationale L'université d'hiver - Belc 2016, les métiers du français dans le monde Autre texte du 11-1-2016 (NOR : MENY1600001X) Formation Mouvement du personnel Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification Arrêté du 4-12-2015 (NOR : MENJ1500821A) Conseils, comités, commissions Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification Arrêté du 10-12-2015 (NOR : MENH1500815A) Conseils, comités, commissions Vice-recteur de Nouvelle-Calédonie Arrêté du 24-12-2015 (NOR : MENH1600013A) Intérim des fonctions Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale Décret du 17-12-2015 - J.O. du 19-12-2015 (NOR : MENH1528628D) Nomination Directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale Décret du 21-12-2015 - J.O. du 23-12-2015 (NOR : MENH1530143D) Nomination Délégué ministériel chargé de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire Arrêté du 12-1-2016 (NOR : MENE1600023A) Nomination Délégué ministériel aux parcours d'excellence Arrêté du 12-1-2016 (NOR : MENE1600026A) Nomination Informations générales Conseiller pédagogique auprès de l'IEN adjoint chargé du 1er degré pour les îles Wallis-et-Futuna - septembre 2016 Note de service n ° 2015-234 du 11-1-2016 (NOR : MENH1529928N) Recrutement Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
