bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°45 du 3 décembre 2015

Organisation générale

Formation continue

Liste des Greta labellisés GretaPlus au 22 septembre 2015

Décision du 20-11-2015 (NOR : MENE1500704S)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Protection sociale complémentaire

Personnels des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la culture et de la communication, de la jeunesse et des sports : avenant à la convention cadre du 1er juillet 2009

du 30-10-2015 (NOR : MENH1500708X)

Enseignements primaire et secondaire

Orientation et examens

Calendrier 2016 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien

Note de service n° 2015-197 du 26-11-2015 (NOR : MENE1527978N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification

Arrêté du 10-11-2015 (NOR : MENI1500710A)

Nomination

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 16-11-2015 - J.O. du 17-11-2015 (NOR : MENI1523863D)

Nomination

Reconduction dans les fonctions d'assesseur du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 19-11-2015 (NOR : MENI1500705A)