bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°41 du 5 novembre 2015

Enseignements primaire et secondaire

Actions éducatives

110e anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l'État

Circulaire n° 2015-182 du 28-10-2015 (NOR : MENE1525451C)

Actions éducatives

Les Olympiades nationales de mathématiques

Note de service n° 2015-175 du 27-10-2015 (NOR : MENE1524734N)

Sections internationales polonaises

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature

Note de service n° 2015-179 du 27-10-2015 (NOR : MENE1524725N)

Personnels

Enseignement privé sous contrat

Cadre de gestion des maîtres délégués des établissements privés sous contrat des 1er et 2nd degrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale : modification

Circulaire n° 2015-184 du 2-11-2015 (NOR : MENF1520608C)

Tableau d'avancement

Propositions d'inscription à la hors-classe des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016

Note de service n° 2015-183 du 2-11-2015 (NOR : MENH1522514N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination à la Commission nationale chargée de l'examen des demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables

Arrêté du 28-10-2015 (NOR : MENG1500634A)