Bulletin officiel n°30 du 23 juillet 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 4.17 MO Télécharger le BO PDF - 377.94 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Circulaire conjointe relative au partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministère de la justice Circulaire n° 2015-121 du 3-7-2015 (NOR : MENE1517335C) Partenariat Orientations pour des projets de territoires éducatifs d'innovation numérique : appel à projets e-FRAN Note de service n° 2015-116 du 3-7-2015 (NOR : MENB1517013N) Deuxième Programme d'investissements d'avenir (PIA2) Enseignement supérieur et recherche Mise en œuvre d'une période de césure Circulaire n° 2015-122 du 22-07-2015 (NOR : MENS1515329C) Formations relevant de l'enseignement supérieur Enseignements primaire et secondaire Attestation scolaire « savoir-nager » Décret n° 2015-847 du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR : MENE1514410D) Évaluation Attestation scolaire « savoir-nager » Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR : MENE1514345A) Évaluation Conditions d'évaluation des épreuves Décret n° 2015-846 du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR : MENE1511690D) Baccalauréat professionnel CIO de l'académie de Créteil Arrêté du 17-6-2015 - J.O. du 1-7-2015 (NOR : MENE1514534A) Centre d'information et d'orientation Liste des établissements proposant une section binationale Abibac : modification Arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 9-7-2015 (NOR : MENE1515142A) Sections binationales Programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles Arrêté du 25-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR : MENE1515297A) Sections Bachibac Programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections internationales espagnoles Arrêté du 25-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR : MENE1515294A) Option internationale du baccalauréat Prévention santé environnement, économie-gestion économie-droit : définitions d'épreuve et règlements d'examens Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR : MENE1511691A) Baccalauréat professionnel Missions des conseillers pédagogiques du premier degré Circulaire n° 2015-114 du 21-7-2015 (NOR : MENE1516648C) Enseignement du premier degré Régime juridique applicable à l'ouverture et au fonctionnement des établissements d'enseignement scolaire privés hors contrat Circulaire n° 2015-115 du 17-7-2015 (NOR : MENF1515845C) Obligation scolaire Personnels Organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur Arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR : MENE1414084A) Examens Organisation du certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique Arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR : MENE1414089A) Examens Certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur Circulaire n° 2015-109 du 21-7-2015 (NOR : MENE1414093C) Examens Certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique Circulaire n° 2015-110 du 21-7-2015 (NOR : MENE1414096C) Examens Précisions concernant les maîtres des établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat Circulaire n° 2015-112 du 15-7-2015 (NOR : MENF1510155C) Missions et obligations réglementaires de service Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
