Bulletin officiel n°22 du 28 mai 2015

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Enseignements primaire et secondaire

Organisation des enseignements au collège

Décret n° 2015-544 du 19-5-2015 - J.O. du 20-5-2015 (NOR : MENE1511207D)

Enseignements au collège

Organisation des enseignements dans les classes de collège

Arrêté du 19-5-2015 - J.O. du 20-5-2015 (NOR : MENE1511223A)

Enseignements au collège

Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys : modification du code de l'éducation

Décret n° 2015-520 du 11-5-2015 - J.O. du 13-5-2015 (NOR : MENE1509194D)

Certificat d'aptitude professionnelle, brevet d'études professionnelles, brevet professionnel, brevet des métiers d'art et mentions complémentaires des niveaux V et IV

Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys

Arrêté du 11-5-2015 - J.O. du 13-5-2015 (NOR : MENE1509196A)

Certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV

CIO de l'académie d'Orléans-Tours

Arrêté du 28-4-2015 - J.O. du 13-5-2015 (NOR : MENE1510462A)

Centre d'information et d'orientation

Demi-journée obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière pour les entrants en lycée et en centre de formation d'apprentis public

Circulaire n° 2015-082 du 22-5-2015 (NOR : MENE1511620C)

Éducation à la sécurité routière