Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Bulletin officiel n°44 du 27 novembre 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Obligation scolaire
    Prévention de l'absentéisme
    décret n° 2014-1376 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014 (NOR MENE1416551D)
  • Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
    Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d'aide et redoublement : modification
    décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014 (NOR MENE1418381D)
  • Actions éducatives
    Journée anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l'État - 9 décembre 2014
    circulaire n° 2014-158 du 25-11-2014 (NOR MENE1427806C)
  • Certifications en allemand, anglais et espagnol
    Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2015
    note de service n° 2014-153 du 17-11-2014 (NOR MENE1425345N)
  • Orientation et examens
    Calendrier 2015 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
    note de service n° 2014-154 du 24-11-2014 (NOR MENE1426932N)

Personnels

  • Professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition du nombre de contrats offerts en 2015 aux concours réservés et aux examens professionnalisés réservés pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du premier et du second degrés
    arrêté du 23-10-2014 - J.O. du 4-11-2014 (NOR MENF1423958A)
  • Professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition du nombre de contrats offerts en 2015 aux concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré
    arrêté du 23-10-2014 - J.O. du 4-11-2014 et du 7-11-2014 (rectificatif) (NOR MENF1423962A)
  • Professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition du nombre de contrats offerts en 2015 aux concours externes et au troisième concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du premier degré
    arrêté du 23-10-2014 - J.O. du 4-11-2014 (NOR MENF1423963A)
  • Commission consultative paritaire
    Réduction du mandat des membres à l'égard des agents non titulaires de l'administration centrale
    arrêté du 23-10-2014 (NOR MENA1400627A)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeur général du Centre national de documentation pédagogique
    décret du 31-10-2014 - J.O. du 5-11-2014 (NOR MENH1422478D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 31-10-2014 - J.O. du 5-11-2014 (NOR MENH1423506D)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 13-10-2014 (NOR MENF1400629A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 22-10-2014 (NOR MENF1400640A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Lyon
    arrêté du 30-10-2014 (NOR MENH1400632A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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