Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Bulletin officiel n°42 du 13 novembre 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Réglementation financière et comptable

  • Comptables publics
    Modalités de fixation du cautionnement des comptables des EPLE et des établissements dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l'État : modification
    arrêté du 13-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR MENF1422759A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Organisation
    Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges
    décret n° 2014-1231 du 22-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR MENE1414544D)
  • Actions éducatives
    Opération « Pièces jaunes » 2015
    note de service n° 2014-149 du 7-11-2014 (NOR MENE1426129N)
  • Diplôme de compétence en langue
    Calendrier des sessions 2014-2017
    note de service n° 2014-143 du 4-11-2014 (NOR MENE1425182N)

Enseignement supérieur et recherche

  • Concours d'entrée dans certaines écoles d'ingénieurs
    Nombre de places offertes à la session 2014
    arrêté du 6-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR MENS1422969A)

Personnels

  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2015
    note de service n° 2014-144 du 6-11-2014 (NOR MENH1424492N)
  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2015
    note de service n° 2014-145 du 6-11-2014 (NOR MENH1424493N)
  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2015
    arrêté du 6-11-2014 (NOR MENH1400610A)
  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2015
    note de service n° 2014-146 du 6-11-2014 (NOR MENH1424494N)
  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2015
    note de service n° 2014-147 du 6-11-2014 (NOR MENH1424495N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 23-9-2014 - J.O. du 22-10-2014 (NOR MENI1420895A)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 17-10-2014 - J.O. du 19-10-2014 (NOR MENH1421868D)
  • Nomination
    Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Besançon
    arrêté du 13-10-2014 (NOR MENH1400606A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Dijon
    arrêté du 21-10-2014 (NOR MENH1400607A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation continue de l'académie de Grenoble
    arrêté du 21-10-2014 (NOR MENH1400608A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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