bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°42 du 13 novembre 2014

Réglementation financière et comptable

Comptables publics

Modalités de fixation du cautionnement des comptables des EPLE et des établissements dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l'État : modification

Arrêté du 13-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR : MENF1422759A)

Enseignements primaire et secondaire

Organisation

Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges

Décret n° 2014-1231 du 22-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR : MENE1414544D)

Actions éducatives

Opération « Pièces jaunes » 2015

Note de service n° 2014-149 du 7-11-2014 (NOR : MENE1426129N)

Diplôme de compétence en langue

Calendrier des sessions 2014-2017

Note de service n° 2014-143 du 4-11-2014 (NOR : MENE1425182N)

Enseignement supérieur et recherche

Concours d'entrée dans certaines écoles d'ingénieurs

Nombre de places offertes à la session 2014

Arrêté du 6-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR : MENS1422969A)

Personnels

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2015

Note de service n° 2014-144 du 6-11-2014 (NOR : MENH1424492N)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2015

Note de service n° 2014-145 du 6-11-2014 (NOR : MENH1424493N)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2015

Arrêté du 6-11-2014 (NOR : MENH1400610A)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2015

Note de service n° 2014-146 du 6-11-2014 (NOR : MENH1424494N)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2015

Note de service n° 2014-147 du 6-11-2014 (NOR : MENH1424495N)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification

Arrêté du 23-9-2014 - J.O. du 22-10-2014 (NOR : MENI1420895A)

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 17-10-2014 - J.O. du 19-10-2014 (NOR : MENH1421868D)

Nomination

Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Besançon

Arrêté du 13-10-2014 (NOR : MENH1400606A)

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Dijon

Arrêté du 21-10-2014 (NOR : MENH1400607A)

Nomination

Délégué académique à la formation continue de l'académie de Grenoble

Arrêté du 21-10-2014 (NOR : MENH1400608A)