Bulletin officiel n° 31 du 28 août 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Formation continue
    Liste des Greta labellisés GretaPlus au 17 juin 2014
    décision du 19-8-2014 (NOR MENE1400338S)
  • Organisation académique
    Missions et nomination des délégués académiques au numérique
    note de service n° 2014-098 du 25-8-2014 (NOR MENN1418744N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Examens et diplômes
    Relatif à l'organisation de la session 2015 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 18-6-2014 (NOR MENS1401113A)
  • BTS
    Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel
    note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014 (NOR MENS1415775N)
  • BTS
    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015
    note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014 (NOR MENS1417205N)
  • Classe préparatoire scientifique
    Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif
    rectificatif du 23-7-2014 (NOR ESRS1326929Z)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    Règlement général : modification
    décret n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR MENE1406425D)
  • Coopération entre les services de l'État et le conseil général
    Favoriser la mixité sociale dans les collèges publics
    décret n° 2014-800 du 15-7-2014 - J.O. du 17-7-2014 (NOR MENE1414240D)
  • Baccalauréat professionnel
    Unité facultative de mobilité : création
    arrêté du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR MENE1406412A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014
    arrêté du 24-8-2014 (NOR MENE1400331A)
  • Propriété intellectuelle
    Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré public et privé sous contrat
    circulaire n° 2014-094 du 18-7-2014 (NOR MENE1416581C)
  • Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
    Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
    circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 (NOR MENE1418316C)
  • Bourses de lycée
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2014-2015
    circulaire n° 2014-112 du 18-8-2014 (NOR MENE1419217C)
  • Actions éducatives
    Concours des écoles fleuries 2014-2015
    note de service n° 2014-096 du 25-7-2014 (NOR MENE1417019N)
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger
    Homologation et suivi - 2014-2015
    note de service n° 2014-097 du 28-7-2014 (NOR MENE1417598N)
  • Brevet de technicien
    Programme préparatoire à l'épreuve A2 « métiers de la musique » - session 2015
    note de service n° 2014-100 du 28-7-2014 (NOR MENE1417741N)
  • Vie scolaire
    Actions menées par la fondation et l'association Zellidja en 2014-2015
    note de service n° 2014-101 du 28-7-2014 (NOR MENE1418016N)
  • Activités éducatives
    Actions éducatives en faveur de la langue française
    note de service n° 2014-104 du 18-8-2014 (NOR MENE1418239N)

Personnels

  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2015 de l'examen
    arrêté du 11-8-2014 (NOR MENE1400346A)
  • Formation continue des enseignants
    Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015
    circulaire n° 2014-099 du 25-7-2014 (NOR MENE1417866C)
  • Personnels de direction
    Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2015
    note de service n° 2014-103 du 28-7-2014 (NOR MENH1417556N)
  • Personnels de direction
    Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe du corps au titre de l'année 2015
    note de service n° 2014-105 du 18-8-2014 (NOR MENH1418015N)
  • Personnels de direction
    Mobilité 2015
    note de service n° 2014-106 du 18-8-2014 (NOR MENH1418019N)
  • Mutations
    Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française, et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2015-2016
    note de service n° 2014-113 du 18-8-2014 (NOR MENH1419417N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale
    arrêté du 24-8-2014 (NOR MENR1401130A)
  • Fonctions, missions
    Mission d'inspection générale
    lettre du 19-8-2014 (NOR MENI1400364Y)
  • Intérim des fonctions
    Vice-recteur de Polynésie française
    arrêté du 6-8-2014 (NOR MENH1400394A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Aix-Marseille
    arrêté du 4-8-2014 (NOR MENH1400393A)
  • Nomination
    Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de la Martinique
    arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400342A)
  • Nomination
    Secrétaire générale de l'académie de Paris, chargée de l'enseignement scolaire
    arrêté du 20-8-2014 (NOR MENH1400387A)
  • Nomination
    Vice-recteur de Mayotte
    arrêté du 10-7-2014 (NOR MENH1400335A)
  • Nomination
    Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 19-8-2014 (NOR MENI1400341A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Responsables de formations au Cned (site de Rouen)
    avis du 12-8-2014 (NOR MENY1400382V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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