Bulletin officiel n° 22 du 29 mai 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 549.18 KO Télécharger le BO PDF - 491.35 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2014-2015 Liste du 20-5-2014 (NOR : MENS1401044K) Établissements d'enseignement publics Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : rectificatif Rectificatif du 22-5-2014 (NOR : ESRS1403534Z) BTS Enseignements primaire et secondaire Procédures disciplinaires Décret n° 2014-522 du 22-5-2014 - J.O. du 24-5-2014 (NOR : MENE1403411D) Établissements du second degré Application de la règle, mesures de prévention et sanctions Circulaire n° 2014-059 du 27-5-2014 (NOR : MENE1406107C) Établissements du second degré Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles Circulaire n° 2014-070 du 26-5-2014 (NOR : MENE1411718C) Actions éducatives « Sellier-harnacheur » création et modalités de délivrance Arrêté du 29-4-2014 - J.O. du 21-5-2014 (NOR : MENE1410043A) Certificat d'aptitude professionnelle Personnels Mise en œuvre du décret n° 2014-460 relatif à la participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves Note de service n° 2014-073 du 28-5-2014 (NOR : MENH1411477C) Éducation physique et sportive Mouvement du personnel Conseil supérieur de l'éducation : modifications Arrêté du 14-5-2014 (NOR : MENJ1400215A) Nominations Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 13-5-2014 - J.O. du 15-5-2014 (NOR : MENH1407283D) Nomination Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 13-5-2014 - J.O. du 15-5-2014 (NOR : MENH1407555D) Nomination Informations générales Postes à l'UNSS - rentrée 2014 Avis du 27-5-2014 (NOR : MENE1400234V) Vacances de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
