bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 22 du 29 mai 2014

Enseignements secondaire et supérieur

Établissements d'enseignement publics

Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2014-2015

Liste du 20-5-2014 (NOR : MENS1401044K)

BTS

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : rectificatif

Rectificatif du 22-5-2014 (NOR : ESRS1403534Z)

Enseignements primaire et secondaire

Établissements du second degré

Procédures disciplinaires

Décret n° 2014-522 du 22-5-2014 - J.O. du 24-5-2014 (NOR : MENE1403411D)

Établissements du second degré

Application de la règle, mesures de prévention et sanctions

Circulaire n° 2014-059 du 27-5-2014 (NOR : MENE1406107C)

Actions éducatives

Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles

Circulaire n° 2014-070 du 26-5-2014 (NOR : MENE1411718C)

Certificat d'aptitude professionnelle

« Sellier-harnacheur » création et modalités de délivrance

Arrêté du 29-4-2014 - J.O. du 21-5-2014 (NOR : MENE1410043A)

Personnels

Éducation physique et sportive

Mise en œuvre du décret n° 2014-460 relatif à la participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves

Note de service n° 2014-073 du 28-5-2014 (NOR : MENH1411477C)

Mouvement du personnel

Nominations

Conseil supérieur de l'éducation : modifications

Arrêté du 14-5-2014 (NOR : MENJ1400215A)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 13-5-2014 - J.O. du 15-5-2014 (NOR : MENH1407283D)

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 13-5-2014 - J.O. du 15-5-2014 (NOR : MENH1407555D)

Informations générales

Vacances de postes

Postes à l'UNSS - rentrée 2014

Avis du 27-5-2014 (NOR : MENE1400234V)