Bulletin officiel n° 9 du 27 février 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Organisation
    décret n° 2014-133 du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014 (NOR MENA1330827D)
  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Organisation
    arrêté du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014 (NOR MENA1330825A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année
    note de service n° 2014-0002 du 3-2-2014 (NOR ESRS1402156N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Orientation et examens
    Calendrier des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion - session 2014
    note de service n° 2014-023 du 24-2-2014 (NOR MENE1403298N)

Personnels

  • Détachement
    Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction et d'enseignants du ministère de l'éducation nationale dans le réseau des établissements homologués d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE).
    note de service n° 2014-025 du 17-2-2014 (NOR MENH1403636N)
  • IA-Dasen et IA-Daasen
    Modalités de participation aux opérations 2014 de mobilité ou de nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie - directeurs académiques des services de l'éducation nationale et d'inspecteurs d'académie - directeurs académiques adjoints et rappel des conditions d'accès et des règles de nomination dans ces emplois
    note de service n° 2014-027 du 20-2-2014 (NOR MENH1403637N)

Mouvement du personnel

  • Attribution de fonctions
    Directeur du Centre international d'études pédagogiques
    arrêté du 30-1-2014 - J.O. du 11-2-2014 (NOR MENH1401067A)
  • Cessation de fonctions
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 7-2-2014 - J.O. du 9-2-2014 (NOR MENH1400387D)
  • Conseil, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 4-2-2014 (NOR MENJ1400080A)
  • Nominations
    Accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2014
    arrêté du 12-2-2014 (NOR MENH1400078A)
  • Nomination
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 7-2-2014 - J.O. du 9-2-2014 (NOR MENH1400133D)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 7-2-2014 - J.O. du 9-2-2014 (NOR MENH1400838D)

Informations générales

  • Recrutement
    Appel à candidature pour le recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    avis du 21-2-2014 (NOR MENI1400099V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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