Bulletin officiel n° 45 du 5 décembre 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 401 KO Télécharger le BO PDF - 265.05 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions Arrêté du 12-11-2013 (NOR : MENA1300534A) Administration centrale du MEN et du MESR Enseignements primaire et secondaire « Gravure sur pierre » : création et modalités de délivrance Arrêté du 6-11-2013 - J.O. du 22-11-2013 (NOR : MENE1327555A) Brevet des métiers d'art « Ébéniste » : règlement d'examen : modification Arrêté du 6-11-2013 - J.O. du 22-11-2013 (NOR : MENE1327589A) Brevet des métiers d'art Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2014 Note de service n° 2013-183 du 22-11-2013 (NOR : MENE1328167N) Certifications en allemand, anglais et espagnol Session annuelle des examens 2014 Note de service n° 2013-184 du 25-11-2013 (NOR : MENE1328162N) Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique Mouvement du personnel Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 16-11-2013 (NOR : MENI1321716A) Admission à la retraite Nomination au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications Arrêté du 22-10-2013 (NOR : MENF1300541A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications Arrêté du 22-10-2013 (NOR : MENF1300542A) Conseils, comités et commissions Nominations au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 8-11-2013 (NOR : MENJ1300535A) Conseils, comités et commissions Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 4-11-2013 - J.O. du 9-11-2013 (NOR : MENH1325569D) Nomination Directeur du Centre international d'études pédagogiques Décret du 4-11-2013 - J.O. du 9-11-2013 (NOR : MENH1325088D) Nomination Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 4-11-2013 - J.O. du 9-11-2013 (NOR : MENH1325914D) Nominations Membres du jury général de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France : modificatif Arrêté du 6-11-2013 - J.O. du 28-11-2013 (NOR : MENE1327561A) Nominations Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Limoges Arrêté du 13-11-2013 (NOR : MENH1300539A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
