bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 41 du 7 novembre 2013

Enseignements primaire et secondaire

Système éducatif

Pacte pour la réussite éducative

du 6-11-2013 (NOR : REDB1300496X)

Actions éducatives

Convention cadre nationale

du 27-9-2013 (NOR : MENE1300488X)

Actions éducatives

Journée internationale des droits de l'enfant : 20 novembre 2013

Circulaire n° 2013-172 du 6-11-2013 (NOR : MENE1326988N)

Personnels

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2014

Arrêté du 28-10-2013 (NOR : MENH1300501A)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2014

Note de service n° 2013-167 du 28-10-2013 (NOR : MENH1326577N)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2014

Note de service n° 2013-168 du 28-10-2013 (NOR : MENH1326578N)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre et Miquelon, et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2014

Note de service n° 2013-169 du 28-10-2013 (NOR : MENH1326579N)

Mobilité

Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2014

Note de service n° 2013-170 du 28-10-2013 (NOR : MENH1326580N)

Mobilité

Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2014

Note de service n° 2013-165 du 25-10-2013 (NOR : MENH1325588C)

Formation

Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les écoles et établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2014

Note de service n° 2013-166 du 28-10-2013 (NOR : MENE1326624N)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 9-10-2013 (NOR : MENI1323251A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 9-10-2013 (NOR : MENI1323249A)

Jurys de concours

Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation - session 2014

Arrêté du 29-10-2013 (NOR : MENH1300511A)

Jurys de concours

Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014

Arrêté du 29-10-2013 (NOR : MENH1300512A)

Jurys de concours

Nomination des présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014

Arrêté du 29-10-2013 (NOR : MENH1300513A)

Jurys de concours

Nomination des présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement technique et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2014

Arrêté du 29-10-2013 (NOR : MENH1300514A)

Jurys des examens

Nomination des présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014

Arrêté du 29-10-2013 (NOR : MENH1300515A)

Jurys de concours

Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014

Arrêté du 29-10-2013 (NOR : MENH1300516A)

Jurys de concours

Nomination du président du jury du concours externe et du troisième concours du CAPES section langue des signes française - session 2014

Arrêté du 29-10-2013 (NOR : MENH1300517A)

Jurys de concours

Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP, et des concours correspondants du CAFEP et du CAER - session 2014 : modification

Arrêté du 29-10-2013 (NOR : MENH1300518A)

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 8-10-2013 - J.O. du 10-10-2013 (NOR : MENI1321600D)

Nominations

Institut des hautes études pour la science et la technologie

Arrêté du 10-10-2013 (NOR : ESRR1300310A)

Nominations

Directeur académique des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 12-10-2013 - J.O. du 16-10-2013 (NOR : MENH1323729D)

Nominations

Directrice académique et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale

Décret du 18-10-2013 - J.O. du 20-10-2013 (NOR : MENH1323046D)