Bulletin officiel n° 20 du 16 mai 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Organisation : modification
    arrêté du 11-4-2013 - J.O. du 17-4-2013 (NOR MENA1241620A)
  • GIP FCIP
    Organisation et fonctionnement
    circulaire n° 2013-077 du 6-5-2013 (NOR MENE1311170C)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Appel à projets
    Campus des métiers et des qualifications
    lettre du 6-5-2013 (NOR MENE1300235Y)

Enseignements primaire et secondaire

  • Brevet de technicien
    Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2013
    note de service n° 2013-075 du 7-5-2013 (NOR MENE1311317N)
  • Convention cadre
    Partenariat entre le ministère de l'éducation nationale et l'association « Le Planning familial »
    convention du 11-4-2013 (NOR MENE1300218X)

Personnels

  • Avancement
    Intégration directe dans le corps d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
    note de service n° 2013-076 du 6-5-2013 (NOR MENH1311167N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 16-4-2013 - J.O. du 26-4-2013 (NOR MENI1308930A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Strasbourg
    arrêté du 24-4-2013 (NOR MENH1300219A)
  • Nominations
    Directrices académiques adjointes des services de l'éducation nationale
    décret du 19-4-2013 - J.O. du 21-4-2013 (NOR MENH1307137D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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