Bulletin officiel n° 16 du 18 avril 2013
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Organisation générale
Rôle et composition de la commission nationale, des commissions académiques et départementales et de la commission centrale d'action sociale
Arrêté du 7-3-2013 (NOR : MENH1300124A)
Action sociale
Organisation et fonctionnement des GIP FCIP
Circulaire n° 2013-037 du 17-4-2013 (NOR : MENE1306337C)
Formation continue
Vocabulaire des activités postales
Liste du 5-3-2013 - J.O. du 5-3-2013 (NOR : CTNX1303568K)
Commission générale de terminologie et de néologie
Enseignements secondaire et supérieur
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2014
Arrêté du 26-3-2013 (NOR : ESRS1300094A)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Programme de géographie en seconde année - année 2013-2014
Arrêté du 26-3-2013 (NOR : ESRS1300095A)
Classes préparatoires BCPST et TB
Enseignements primaire et secondaire
Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2013
Arrêté du 6-3-2013 - J.O. du 16-3-2013 (NOR : MENE1306298A)
Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification
Arrêté du 4-3-2013 - J.O. du 16-3-2013 (NOR : MENE1306114A)
Section binationale
Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification
Arrêté du 4-3-2013 - J.O. du 16-3-2013 (NOR : MENE1306121A)
Sections binationales
« Gestion des pollutions et protection de l'environnement » : création et modalités de délivrance
Arrêté du 19-2-2013 - J.O. du 9-3-2013 (NOR : MENE1304740A)
BEP
Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien - modification
Note de service n° 2013-039 du 19-3-2013 (NOR : MENE1306539N)
Orientation et examens
Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2013 - modification
Note de service n° 2013-040 du 19-3-2013 (NOR : MENE1306791N)
Orientation et examens
Homologation et « pré-homologation » - campagne 2013-2014
Note de service n° 2013-057 du 10-4-2013 (NOR : MENE1308571N)
Établissements d'enseignement français à l'étranger
Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2013
Note de service n° 2013-044 du 2-4-2013 (NOR : MENC1306593N)
Échanges franco-allemands
Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2014
Note de service n° 2013-045 du 2-4-2013 (NOR : MENC1306590N)
Échanges franco-allemands
Campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir ! » 2013 (Quinzaine de l'école publique)
Note de service n° 2013-056 du 10-4-2013 (NOR : MENE1308873N)
Actions éducatives
Olympiades nationales des géosciences
Note de service n° 2013-053 du 9-4-2013 (NOR : MENE1308399N)
Actions éducatives
Personnels
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013
Note de service n° 2013-061 du 17-4-2013 (NOR : MENH1243557N)
Personnels du second degré
Mouvement du personnel
Nomination au Centre national d'enseignement à distance
Arrêté du 21-3-2013 (NOR : ESRR1300092A)
Conseils, comités et commissions
CAPN des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification
Arrêté du 28-3-2013 (NOR : MENH1300151A)
Élections
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 21-3-2013 - J.O. du 22-3-2013 (NOR : MENI1304371D)
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 21-3-2013 - J.O. du 22-3-2013 (NOR : MENI1304372D)
Nominations
Nomination au Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative
Arrêté du 15-4-2013 (NOR : REDE1300188A)
Nomination
Accès à la hors classe du corps - année 2013 : modifications
Arrêté du 12-4-2013 (NOR : MENH1300191A)
Personnels de direction
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