Bulletin officiel n° 1 du 3 janvier 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Concours général des lycées
    Modification
    arrêté du 29-11-2012 - J.O. du 13-12-2012 (NOR MENE1240888A)
  • Baccalauréats général et technologique
    Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série d'examen
    arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR MENE1239050A)
  • Baccalauréats général et technologique
    Rectificatifs
    note de service n° 2012-187 du 12-12-2012 (NOR MENE1240848N)
  • Baccalauréat technologique
    Dispositions transitoires pour l'épreuve de langue vivante 2 dans les séries STD2A, STI2D et STL
    arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR MENE1239540A)
  • Certifications en allemand, anglais et espagnol
    Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2013
    note de service n° 2012-184 du 18-12-2012 (NOR MENE1240078N)
  • Actions éducatives
    Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2013)
    note de service n° 2012-199 du 27-12-2012 (NOR MENE1241938N)

Personnels

  • Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD
    Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013
    note de service n° 2012-185 du 4-12-2012 (NOR MENH1238484N)
  • Mobilité
    Mobilité ou nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs de directeurs académiques des services de l'éducation nationale et de directeurs académiques adjoints
    note de service n° 2012-198 du 30-11-2012 (NOR MENH1242040N)
  • Mouvement
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2013-2014
    note de service n° 2012-195 du 12-12-2012 (NOR MENH1240694N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au grade de professeur agrégé hors classe
    note de service n° 2012-205 du 27-12-2012 (NOR MENH1242437N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au corps des professeurs agrégés
    note de service n° 2012-206 du 27-12-2012 (NOR MENH1242435N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
    note de service n° 2012-207 du 27-12-2012 (NOR MENH1242438N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants du personnel et de l'administration à la CCP compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 29-11-2012 (NOR MENA1200525A)
  • Détachement
    Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Rennes
    arrêté du 30-11-2012 (NOR MENH1200526A)
  • Détachement
    Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de la chancellerie des universités de Paris
    arrêté du 4-12-2012 (NOR MENH1200527A)
  • Détachement
    Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Paris (enseignement scolaire)
    arrêté du 4-12-2012 (NOR MENH1200528A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie d'Aix-Marseille
    arrêté du 27-11-2012 (NOR MENH1200524A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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